LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

556.Arrêtén° 9 du 15/08/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 835 portant règlement sur là solde et les allocations accessoires du personnel des cadres locaux de la Côte Française des Somalis

arrêta ou de la décision portant nomination ou avancement. Pour les avancements d’une classe

Actes du Pouvoir Localn° 835
1952-07-31
557.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 851 portant nomination du Président du Tribunal du Premier Degré de Tadjourah.

Art. 1er. — Le Sergent-Chef Record en service

Actes du Pouvoir Localn° 851
1960-07-26
558.Arrêtén° 5 du 31/05/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/31/SPCG portant nomination du Chef du Service Territorial des Finances

Art. 1er. — M. Merlet Alphonse, Administrateur de la

Actes du Pouvoir Localn° 60/31/SPCG
1960-05-03
559.Arrêtén° 413 du 30/04/1931🏛 Période coloniale

Arrêté n° 86-413-1931 Nomination.

M. Callard, directeur de la succursale, à Djibouti

Actes du Pouvoir Localn° 86-413-1931
1931-04-22
560.Arrêtén° 12 du 10/11/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 86/SPCG portant nomination du Directeur des Travaux publics du Territoire Français des Afars et des Issas

Art. 1er. — M. Bernard Changey, ingénieur, principal de

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 86/SPCG
1967-10-25
561.Arrêtén° 7 du 03/07/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/43/SPCG fixant l’uniforme des Administrateurs du Territoire Ge la Cote Française des Somalis et les indemnités de première mise d’équipement et d’entretien.

francs Djibouti allouée lors de la nomination aux grades d’administrateur adjoint, d’administrateur

Actes du Pouvoir Localn° 60/43/SPCG
1960-06-23
562.Décisionn° 334 du 30/09/1924🏛 Période coloniale

Décision n° 24-334-1924 Nomination.

l’indigène Mohamed Souleyman est nommé garde de

Actes du Pouvoir Localn° 24-334-1924
1924-09-27
563.Arrêtén° 3 du 08/05/1980⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 79-1329/PR/MCTT portant modification de l’arrêté n° 78-0329 du 21 mars 1978 relatif à la nomination des membres du conseil d’administration de l’ODT.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 79-1329/PR/MCTT
1979-11-06
564.Arrêtén° 1 du 15/01/1991

Arrêté n° 91-0036/PRE portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Banque Nationale de Djibouti.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL Article premier : Le mandat des

Conseil Constitutionneln° 91-0036/PRE
1991-01-09
565.Arrêtén° 7 du 01/07/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 917 portant nomination le Corps des Agents du Cadre Territorial des Postes et Télécommunication prescrivant que l’origine des tirs est un point situé à 3.100 mètres du signal du Bouêt sous l’azimut 1249 (cote 38,4), par rapport au nord magnétique, l’axe de tir est l’azimut 260.

Le deuxième alinéa de l’article ler de

Actes du Pouvoir Localn° 917
1965-06-03
566.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/50/SPCG portant nomination du Chef du Service Territorial de l’Agriculture de l’Elevage et des Industries animales .

Art. 1er. — M. Levif (Jean), vétérinaire inspecteur de

Actes du Pouvoir Localn° 60/50/SPCG
1960-07-19
567.Arrêtén° 12 du 30/06/1992

Arrêté n° 92-0629/PR/MADR portant nomination du chef du Projet de Développement intégré de l pèche

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture et du Développement Ruraln° 92-0629/PR/MADR
1992-06-21
568.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/55/SPCG portant nomination du chef du service des contribution directes.

Art. 1er. — M. Morin (Daniel), Administrateur en Chef

Actes du Pouvoir Localn° 60/55/SPCG
1960-08-18
569.Arrêtén° 5 du 05/05/1993

Arrêté n° 93-0417/PR/INT portant nomination d’un responsable de la sécurité pour l’ensemble de la capitale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 93-0417/PR/INT
1993-05-03
570.Arrêtén° 14 du 31/07/1993

Arrêté n° 93-0743/PR/MT portant réglementation des conditions générales d’emploi des travailleurs civiles des forces armées étrangères stationnées à Djibouti.

celui à pourvoir. . soit à la nomination, par le chef d’établissement ou service

Ministère du Travail et de la Formation Professionnellen° 93-0743/PR/MT
1993-07-19
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