LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 066 résultats

571.Arrêtén° 19 du 15/10/1996

Arrêté n° 96-0660/PR/MTT portant vente aux enchères du navire « SATELLITE ‘’

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0660/PR/MTT
1996-10-07
572.Arrêtén° 13 du 15/07/1996

Arrêté n° 96-0465/PR/MTT fixant le montant des frais des dossiers dus pour la délivrance ou changement des titres de navigation ou de nationalité de navires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0465/PR/MTT
1996-07-02
573.Décretn° 11 du 15/06/1996

Décret n° 96-0047/PR/MEC Approuvant le budget de la Chambre internationale de Commerce et des Magasins généraux, exercice 1996.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et du Tourismen° 96-0047/PR/MEC
1996-06-13
574.Arrêtén° 8 du 30/04/1996

Arrêté n° 96-0285/PR/MTT portant approbation du budget de l’Office des Postes et des Télécommunications exercice 1996.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0285/PR/MTT
1996-04-24
575.Arrêtén° 6 du 31/03/1996

Arrêté n° 96-0159/PR/MTT modifiant l’arrêté n° 95-0210/PR/MTT du 15 février 1995 réglementant les redevances aéronautiques applicables à compter du 1er janvier 1995.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0159/PR/MTT
1996-03-19
576.Arrêtén° 6 du 31/03/1996

Arrêté n° 96-0160/PR/MTT rendant exécutoire la résolution n° 01 du 24 décembre 1995 du conseil d’administration de l’Aéroport international de Djibouti portant approbation du compte prévisionnel initial de l’exercice 1996.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0160/PR/MTT
1996-03-19
577.Arrêtén° 6 du 31/03/1996

Arrêté n° 96-0161/PR/MTT rendant exécutoire la résolution n° 01 du 10 décembre 1995 du conseil d’administration de l’Aéroport international de Djibouti portant approbation du compte prévisionnel rectifié de l’exercice 1995.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0161/PR/MTT
1996-03-19
578.Décisionn° 3 du 15/02/1996

Décision n° 96-0043/PR/MTT portant approbation des nouveaux tarifs portuaires (redevances navires et marchandises).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0043/PR/MTT
1996-02-07
579.Arrêtén° 3 du 15/02/1996

Arrêté n° 96-0046/PR/MTT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1996 du Port Autonome international de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0046/PR/MTT
1996-02-07
580.Arrêtén° 3 du 15/02/1996

Arrêté n° 96-0050/PR/MTFP portant approbation du budget 1996 de la Caisse des Prestations sociales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 96-0050/PR/MTFP
1996-02-07
581.Arrêtén° 1 du 15/01/1996

Arrêté n° 2005-0018/PR/MCC Fixant les modalités d’admission et d’organisation du concours d’entrée à l’Institut Djiboutien des Arts «IDA».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2005-0018/PR/MCC
1996-01-06
582.Arrêtén° 21 du 15/11/1995

Arrêté n° 95-0928/PR/EPH portant modification des structures tarifaires de vente de l’eau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et du Tourismen° 95-0928/PR/EPH
1995-11-04
583.Arrêtén° 19 du 15/10/1995

Arrêté n° 95-0886/PR/MTT portant reglementation de radiocommunication.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 95-0886/PR/MTT
1995-10-09
584.Arrêtén° 19 du 15/10/1995

Arrêté n° 95-0887/PR/MTT portant modification et renouvellement de la liste des membres du conseil d’administration du Port.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 95-0887/PR/MTT
1995-10-09
585.Arrêtén° 19 du 15/10/1995

Arrêté n° 95-0880/PR/EPH fixant les prix des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et du Tourismen° 95-0880/PR/EPH
1995-10-09
571–585 sur 1 066