LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

706.Arrêtén° 11 du 15/06/1992

Arrêté n° 92-0573/PR/JSAC portant création d’une commission de titularisation dans le cadre des Éducateurs Socio-Culturels et Sportifs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 92-0573/PR/JSAC
1992-06-03
707.Arrêtén° 10 du 31/05/1992

Arrêté n° 92-0518/AN/92 portant modification de la Zone Industrielle Sud relative au déclassement d’un tronçon de voie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 92-0518/AN/92
1992-05-26
708.Arrêtén° 10 du 31/05/1992

Arrêté n° 92-0508/PR portant création d’une Commission de contrôle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 92-0508/PR
1992-05-20
709.Arrêtén° 9 du 14/05/1992

Arrêté n° 92-0456/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 92-0456/PR/MCTT
1992-05-11
710.Décretn° 5 du 15/03/1992

Décret n° 92-0029/PR/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 1/92 du 9 Février 1992 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du Budget définitif de l’Exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 92-0029/PR/MCTT
1992-03-04
711.Décretn° 5 du 15/03/1992

Décret n° 92-0029/PR/ MCTT rendant exécutoire la résolution n° 1 / 92 du 9 février 1992 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 92-0029/PR/
1992-03-04
712.Arrêtén° 4 du 29/02/1992

Arrêté n° 92-0172/PRE/MPAM portant révision des tarifs portuaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 92-0172/PRE/MPAM
1992-02-27
713.Décretn° 4 du 29/02/1992

Décret n° 92‑0022/PR/MCTT Approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux, exercice 1992.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourisme
1992-02-16
714.Décretn° 4 du 29/02/1992

Décret n° 92-0022/PR/MCTT prouvant le budget, de la Chambre. Internationale de commerce et des Magasins‘ généraux, exercice 1992.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 92-0022/PR/MCTT
1992-02-16
715.Additifn° 3 du 15/02/1992

Additif n° 2-0147/PR/FIN portant modification de l’indemnité mensuelle de transport allouée aux membres du gouvernent.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2-0147/PR/FIN
1992-02-10
716.Arrêtén° 3 du 15/02/1992

Arrêté n° 92-123/PRE/MPAM portant majoration du tarif de l’avitaillement en eau des navires en escale au Port autonome international de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 92-123/PRE/MPAM
1992-02-09
717.Décretn° 3 du 15/02/1992

Décret n° 92‑0017/PRE/DEF portant modificatif du décret n° 91‑168/PRE/DEF du 28 novembre 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la République
1992-02-09
718.Décretn° 3 du 15/02/1992

Décret n° 92-0017/PRE/DEF portant modification 91-168/PRE/DEF du 28 novembre 1991

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 92-0017/PRE/DEF
1992-01-03
719.Décretn° 2 du 30/01/1992

Décret n° 92-0010/PR/CAB portant création d’une commission pour l’élaboration et la rédaction d’un projet de constitution.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 92-0010/PR/CAB
1992-01-21
720.Décretn° 2 du 30/01/1992

Décret n° 92-0010 / PR / CAB portant création d’une commission pour l’élaboration et la rédaction d’un projet de Constitution.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 92-0010 / PR /
1992-01-21
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