LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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751.Arrêtén° 13 du 15/07/1991

Arrêté n° 91-0654/PR/PORT portant modification du budget primitif du Port Autonome International de Djibouti pour l’exercice 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 91-0654/PR/PORT
1991-07-06
752.Décretn° 11 du 15/06/1991

Décret n° 91‑076/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux – EXERCICE 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourisme
1991-06-11
753.Décretn° 9 du 15/05/1991

Décret n° 91-050/PR/PM du 11 mai 1991 portant création d’un comité national pour l’Environnement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 91-050/PR/PM
1991-05-11
754.Arrêtén° 9 du 15/05/1991

Arrêté n° 91-0498/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-0498/PR/MCTT
1991-05-12
755.Arrêtén° 7 du 15/04/1991

Arrêté n° 91-0416/PR/TPUL/91 portant modification de la Zone Industrielle Sud relative à un déclassement partiel de la voie longeant le côté de la Centrale E.D.D.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 91-0416/PR/TPUL/91
1991-04-10
756.Décretn° 6 du 31/03/1991

Décret n° 91-034 /PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1991 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-034 /PR/MCTT
1991-03-20
757.Décretn° 5 du 16/03/1991

Décret n° 91-0296/PR/MTPUL Instituant une régie d’avances auprès du L.B.T.P.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 91-0296/PR/MTPUL
1991-03-13
758.Arrêtén° 4 du 28/02/1991

Arrêté n° 91-0196/PR/MADR portant création d’une Cellule d’Exécution du projet Appui Institutionnel à la D.E.P. et à la S.A.B.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 91-0196/PR/MADR
1991-02-16
759.Arrêtén° 2 du 31/01/1991

Arrêté n° 91-0119/PRE portant création d’un fond spécial pour la FNS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 91-0119/PRE
1991-01-27
760.Arrêtén° 2 du 31/01/1991

Arrêté n° 91-0124/PR/MCTT portant création d’une redevance de Sûreté Aéroportuaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-0124/PR/MCTT
1991-01-31
761.Décretn° 2 du 31/01/1991

Décret n° 91-009/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1991 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-009/PR/MCTT
1991-01-31
762.Décretn° 2 du 31/01/1991

Décret n° 91-004/PR/MCTT rendant exécutoire la Résolution n° 2/90 du 7 novembre 1990 du Conseil d’Administration de Djibouti et portant approbation du Budget définitif de l’Exercice 1989 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-004/PR/MCTT
1991-01-19
763.Arrêtén° 2 du 31/01/1991

Arrêté n° 91-0079/PR/MCTT rendant exécutoire la Résolution n° 4/90 du Conseil d’Administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-0079/PR/MCTT
1991-01-19
764.Arrêtén° 2 du 31/01/1991

Arrêté n° 91-0082/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-0082/PR/MCTT/EPH
1991-01-19
765.Arrêtén° 1 du 15/01/1991

Arrêté n° 1991-0034/PRE portant creation d’une commission temporaire chargee d’etudier la situation du secteur des importation et de la commercialisation des fruits et de legumes

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 1991-0034/PRE
1991-01-09
751–765 sur 1 832