LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 33 du 15/04/1901
Journal Officiel

Numéro n° 33 du 15/04/1901

15 avril 1901
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textes
Arrêté9

Arrêté n° 09-33-1901 accordant un conge de convalescence d’un an à M. Geottrin, agent technique des Affaires indigènes.

n° 09-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 07-33-1901 accordant une concesssion provisoire a MM. Nocéto et Tramaux.

n° 07-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général p.iCHARLAT.

Arrêté n° 08-33-1901 nommant une Commission chargé de recevoir les travaux de la route d’Abyssinie,

n° 08-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 03-33-1901 accordant une concession définitive au sieur Hussein Ali Nour.

n° 03-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : À. BONHOUREPar le Gouverneur;Le Secrétaire Général p.iCHARIAT

Arrêté n° 04-33-1901 accordant une concession définitive a la Société de l’Afrique Orientale,

n° 04-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : BONHOURE.Par le Gouverneur :Le Secrétaire Général p.iCHARLATLe Chef du service des Travaux Publics,BOUCLIER.

Arrêté n° 05-33-1901 accordant une concession définitive à M.Dohin.

n° 05-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général p.iCHARLAT.

Arrêté n° 06-33-1901 accordant une concession définitive a M. Démosthène Baron.

n° 06-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : BONHOURE.Par le GouverneurLe Secrétaire Général p. iCHARLAT

Arrêté n° 01-33-1901 approuvant une décision de la Commission d’évaluation des immeubles.

n° 01-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE,Par le Gouverneur :Le Secrétaire Général D. à.,CHARLAT.Le Chef du service des Douaneset Contributions,CORRARD.

Arrêté n° 02-33-1901 rendant exécutoire de deuxièine rôle de la contribution des patentes.

n° 02-33-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.: Par le Gouverneur :Le Secrétaire Général p. À.,CHARLAT.Le Chef du service des Douanes,et Contributions,CORRARD.
Décision5