LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES CHARGE DE L'INDUSTRIE

102 textes publiés

39 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 2016-010/PR/MEFPI portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

n° 2016-010/PR/MEFPIGénérale
6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-009/PR/MEFPI portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale de l’année 2016.

n° 2016-009/PR/MEFPIGénérale
6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016
Arrêté

Arrêté n° 2015-433/PR/MEFI portant exonération du projet de câbles sous-marins SEA-ME-WE 5 ET AAE-1.

n° 2015-433/PR/MEFIGénérale
5 juil. 2015n° 13 du 15/07/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-094/PR/MEFCI portant approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2015 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).

n° 2015-094/PR/MEFCIGénérale
4 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2014-459/PR/MEFCI portant règlement des dettes de la Société de SIEMAS SA.

n° 2014-459/PR/MEFCIGénérale
26 juin 2014n° 12 du 30/06/2014
Arrêté

Arrêté n° 2013-716/PR/MEFI portant creation d’une régie d’avance.

n° 2013-716/PR/MEFIGénérale
13 nov. 2013n° 21 du 14/11/2013
Arrêté

Arrêté n° 2009-0774/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sise aux Salines Ouest au profit du Ministère des Biens Waqfs.

n° 2009-0774/PR/MEFPCPGénérale
27 oct. 2009n° 20 du 31/10/2009
Arrêté

Arrêté n° 2007-0759/PR/MEFPCP relatif au plan comptable des assurances.

n° 2007-0759/PR/MEFPCPGénérale
4 sept. 2007n° 3 du 15/09/2007
Arrêté

Arrêté n° 2004-0016/PR/MEFPP affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain sise aux Salines Ouest.

n° 2004-0016/PR/MEFPPGénérale
14 janv. 2004n° 1 du 15/01/2004
Arrêté

Arrêté n° 2003-0316/PR/MEF affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, des parcelles de terrain sise à Djibouti.

n° 2003-0316/PR/MEFGénérale
27 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003
Arrêté

Arrêté n° 2003-0313/PR/MEF du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 24 avril 2003, Il est affecté a la Présidence de la République, une parcelle de terrain sise a la Zone Industrielle, Sud, lot n° 236, d’une superficie de 2257 métres carrés et immatriculé au Livre Foncier sous le n° 3050.

n° 2003-0313/PR/MEFGénérale
24 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003
Arrêté

Arrêté n° 2003-0308/PR/MEF affectant au Ministère de la jeunesse, une parcelle de terrain sise à Arta.

n° 2003-0308/PR/MEFGénérale
19 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003
Arrêté

Arrêté n° 2003-0307/PR/MEF du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 19 avril 2003, il est affecté au Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme une parcelle de terrain d’une superficie de 129 mètres carrés sise au Quartier 2, immatriculé au Livre Foncier sous le n° 720.

n° 2003-0307/PR/MEFGénérale
19 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003
Arrêté

Arrêté n° 2002-0771/PR/MEFPCP portant Organisation d’un concours pour la nomination des payeurs du Trésor.

n° 2002-0771/PR/MEFPCPGénérale
23 oct. 2002n° 20 du 31/10/2002
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