LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT

21 textes publiés

13 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 2018-032/PR/MHUE portant démolition pour état de vétusté avancé du bâtiment dit “Soleillet” situé au “Plateau du Serpent”.

n° 2018-032/PR/MHUEGénérale
15 févr. 2018n° 3 du 15/02/2018
Arrêté

Arrêté n° 2016-694/PR/MHUE portant approbation du plan parcellaire et du cahier des charges du site de l’ancienne gare de chemin de fer de Djibouti.

n° 2016-694/PR/MHUEGénérale
17 oct. 2016n° 20 du 31/10/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-212/PR/MHUE fixant les prescriptions de mise en valeur et d’exploitation des parcelles sises sur la Corniche Ouest cédées par le Groupe INMA Djibouti.

n° 2016-212/PR/MHUEGénérale
24 mars 2016n° 6 du 31/03/2016
Arrêté

Arrêté n° 2015-348/PR/MHUE portant création du Comité National chargé de la préparation de la Conférence de Paris (COP 21).

n° 2015-348/PR/MHUEGénérale
21 mai 2015n° 10 du 31/05/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-228/PR/MHUE portant réorganisation de la procédure d’instruction et de délivrance du Permis de Construire.

n° 2015-228/PR/MHUEGénérale
4 avr. 2015n° 7 du 15/04/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-095/PR/MHUEAT portant approbation du Budget Prévisionnel pour l’exercice 2014 de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2015-095/PR/MHUEATGénérale
4 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2012-0739/PR/MHUEAT portant approbation du Budget prévisionnel pour l’exercice 2013 de la Socièté Immobilière de Djibouti.

n° 2012-0739/PR/MHUEATGénérale
30 déc. 2012n° 24 du 31/12/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0468/PR/MHUE modifiant et complétant l’arrêté portant organisation du Comité Consultatif de l’Urbanisme, de l’Habitat, de l’Assainissement et de l’Hygiène.

n° 2012-0468/PR/MHUEGénérale
25 juil. 2012n° 14 du 31/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0467/PR/MHUE créant une Zone d’Aménagement Spécifique le long de la Route de Doraleh et de la Voie 19 au PK 12.

n° 2012-0467/PR/MHUEGénérale
25 juil. 2012n° 14 du 31/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0465/PR/MHUE portant création et organisation d’un Comité Interministériel de coordination des projets de développement à Tadjourah.

n° 2012-0465/PR/MHUEGénérale
25 juil. 2012n° 14 du 31/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2011-0841/PR/MHUE portant adoption du budget prévisionnel 2012 du Fonds de l’Habitat.

n° 2011-0841/PR/MHUEGénérale
1 déc. 2011n° 23 du 15/12/2011
Arrêté

Arrêté n° 2011-0840/PR/MHUE portant approbation du budget prévisionnel pour l’exercice 2012 de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2011-0840/PR/MHUEGénérale
1 déc. 2011n° 23 du 15/12/2011
Arrêté

Arrêté n° 2011-0346/PR/MHUE portant exonération du projet de construction de 12 immeubles R+2.

n° 2011-0346/PR/MHUEGénérale
2 mai 2011n° 9 du 15/05/2011