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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 70-1275/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de 1’Efiseignement, des Sports et de la Jeunesse d’une institutrice du Corps métropolitain.

n° 70-1275/SG/FPGénérale
27 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1276/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre des Finances et du Plan d’un Volontaire de l’Aide Technique.

n° 70-1276/SG/FPGénérale
27 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1268/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement des Sports et de la Jeunesse du personnel enseignant.

n° 70-1268/SG/FPGénérale
23 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1267/SG/FP constatant l’avancement d’échelon d’un agent de contrôle du Cadre territorial des Contributions .

n° 70-1267/SG/FPGénérale
22 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1965/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation de contrôle du Cadre territorial de la Santé publique.

n° 70-1965/SG/FPGénérale
22 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1262/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions antérieures par un administrateur du Cadre territorial.

n° 70-1262/SG/FPGénérale
22 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1260/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions antérieures par un administrateur du Cadre territorial.

n° 70-1260/SG/FPGénérale
22 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1257/SG/FP constant la reprise de service par les Volontaires de l’Aide Technique.

n° 70-1257/SG/FPGénérale
21 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1252/SG/FP constant la reprise de service par un conducteur principal des Travaux publics de Etat

n° 70-1252/SG/FPGénérale
20 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1250/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, d’un instituteur du Corps métropolitain.

n° 70-1250/SG/FPGénérale
19 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1240/SG/FF Portant intégration du personnel dans le Cadre des Camisades des S.A.F

n° 70-1240/SG/FFGénérale
17 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 71-1409/SG/FP mettant un secrétaire administratif de classe normale à la disposition du Ministre de la Fonction publique.

n° 71-1409/SG/FPGénérale
16 oct. 1970n° 21 du 10/11/1971
Décision

Décision n° 1239/SG/FP constatant a reprise de service par un adjoint technique principal des Travaux publies .

n° 1239/SG/FPGénérale
16 oct. 1970n° 21 du 10/11/1970
Décision

Décision n° 70-1224/SG/FP infligeant un blâme à un technicien du Cadre territorial de la Santé publique.

n° 70-1224/SG/FPGénérale
13 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1215/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, du personnel enseignant du Premier degré.

n° 70-1215/SG/FPGénérale
9 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1214/SG/FP constatant la reprise de fonctions par les personnels enseignants.

n° 70-1214/SG/FPGénérale
9 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1205/SG/FP portant nomination d’un Commandant du Port de Commerce de Djibouti.

n° 70-1205/SG/FPGénérale
7 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1211/SG/FP constatant la reprise de fonctions par lés personnels enseignants.

n° 70-1211/SG/FPGénérale
7 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1203/SG/FP mettant un médecin de 2e classe, hors cadres, à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales.

n° 70-1203/SG/FPGénérale
7 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1188/SG/FP constatant la reprise de service par un agent de contrôle du Cadre territorial des Contributions.

n° 70-1188/SG/FPGénérale
5 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1186/SG/FP constatant la reprise de service par un inspecteur départemental de l’Education nationale.

n° 70-1186/SG/FPGénérale
3 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1182/SG/FP portant remise à la disposition du Haut-Commissaire d’un surveillant de travaux du Cadre territorial.

n° 70-1182/SG/FPGénérale
3 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1185/SG/FP constatant la reprise de service par un ingénieur des Travaux publics de l’Etat.

n° 70-1185/SG/FPGénérale
3 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1167/SG/FP constatant la reprise de service par un brigadier de police.

n° 70-1167/SG/FPGénérale
2 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970
Décision

Décision n° 70-1172/SG/FP constatant la reprise de service par un commis de l’Administration universitaire.

n° 70-1172/SG/FPGénérale
2 oct. 1970n° 20 du 26/10/1970