LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

SECRÉTAIRE D'ÉTAT AUPRÈS DU MINISTRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT, CHARGÉE DU LOGEMENT

17 textes publiés

11 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 2016-032/PR/SEMHUEL portant approbation du Budget prévisionnel pour l’exercice 2016 de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2016-032/PR/SEMHUELGénérale
10 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016
Arrêté

Arrêté n° 2015-812/PR/MHUE/SEL portant adoption du Budget prévisionnel 2016 du Fonds de l’Habitat.

n° 2015-812/PR/MHUE/SELGénérale
26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015
Arrêté

Arrêté n° 2014-803/PR/MHUE/SEL portant adoption du budget Prévisionnel 2015 du Fonds de l’Habitat.

n° 2014-803/PR/MHUE/SELGénérale
31 déc. 2014n° 24 du 31/12/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-028/PR/MHUE/SEL portant adoption du budget prévisionnel 2014 du Fonds de l’Habitat.

n° 2014-028/PR/MHUE/SELGénérale
9 janv. 2014n° 1 du 15/01/2014
Arrêté

Arrêté n° 2013-804/PR/SEMHUEL portant attributions, composition et conditions de fonctionnement de la Commission Consultative de la Promotion Immobilière.

n° 2013-804/PR/SEMHUELGénérale
23 déc. 2013n° 24 du 31/12/2013
Arrêté

Arrêté n° 2013-791/PR/SEMHUEL portant approbation du Budget prévisionnel pour l’exercice 2014 de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2013-791/PR/SEMHUELGénérale
14 déc. 2013n° 23 du 15/12/2013
Arrêté

Arrêté n° 2012-0740/PR/SEL portant adoption du Budget prévisionnel 2013 du Fonds de l’Habitat.

n° 2012-0740/PR/SELGénérale
30 déc. 2012n° 24 du 31/12/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0469/PR/SECL définissant les attributions et la composition de la Commission nationale de la Propriété Foncière.

n° 2012-0469/PR/SECLGénérale
25 juil. 2012n° 14 du 31/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0466/PR/SECL instituant une Commission Nationale de la procédure de la Cession Amiable.

n° 2012-0466/PR/SECLGénérale
25 juil. 2012n° 14 du 31/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0429/PR/SEL portant renouvellement des membres du Conseil d’Administration de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2012-0429/PR/SELGénérale
11 juil. 2012n° 13 du 15/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0414/PR/SEL portant renouvellement du mandat et nomination des membres du Conseil de Gestion du Fonds de l’Habitat.

n° 2012-0414/PR/SELGénérale
4 juil. 2012n° 13 du 15/07/2012