LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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331.Décretn° 11 du 15/06/2009

Décret n° 2009-0114/PRE portant désignation du Point Focal de l’IGAD et création d’une Commission Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2009-0114/PRE
2009-06-06
332.Décretn° 9 du 14/05/2009

Décret n° 2009-091/PR/MET règlementant les établissements de formation à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-091/PR/MET
2009-05-06
333.Décretn° 9 du 14/05/2009

Décret n° 2009-092/PR/MET réorganisant les conditions en vue de l’obtention des permis de conduire en mer des bateaux de plaisance à moteur.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-092/PR/MET
2009-05-06
334.Arrêtén° 9 du 14/05/2009

Arrêté n° 2009-0356/PR/MET portant suspension de l’importation des nouveaux bus et minibus en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-0356/PR/MET
2009-05-06
335.Arrêtén° 9 du 14/05/2009

Arrêté n° 2009-0357/PR/MET portant limitation du nombre de véhicules exerçant l’activité de taxis interdiction en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-0357/PR/MET
2009-05-06
336.Décretn° 8 du 30/04/2009

Décret n° 2009-075/PR/MET portant création d’un Centre Régional de Formation Maritime.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-075/PR/MET
2009-04-19
337.Arrêtén° 8 du 30/04/2009

Arrêté n° 2009-0316/PR/MET portant création d’un Comité chargé de la Coordination et du Suivi pour la mise en place du Centre Régional de Formation Maritime.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-0316/PR/MET
2009-04-19
338.Décretn° 8 du 30/04/2009

Décret n° 2009-084/PR/MCCPT fixant les modalités de paiement de la licence d’exploitation des sociétés de télédistribution.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-084/PR/MCCPT
2009-04-26
339.Décretn° 7 du 15/04/2009

Décret n° 2009-066/PR/MENESUP portant modification des articles 7 et 9 au décret n° 96-0147/PR/MFEN relatifs aux indemnités, aux logements administratifs et aux avantages en natures.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2009-066/PR/MENESUP
2009-04-04
340.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0243/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-0243/PR/MCCPT
2009-03-22
341.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0244/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de Djibouti-Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-0244/PR/MCCPT
2009-03-22
342.Arrêtén° 4 du 28/02/2009

Arrêté n° 2009-0144/PR/MENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement Fondamental et Secondaire Général dite “Ecole privée Cheik Osman”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2009-0144/PR/MENESUP
2009-02-18
343.Arrêtén° 4 du 28/02/2009

Arrêté n° 2009-0137/PR/MHUE portant exonération du projet de construction de 200 logements pour les familles militaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2009-0137/PR/MHUE
2009-02-18
344.Arrêtén° 2 du 31/01/2009

Arrêté n° 2009-0060/PR/MET portant désignation des membres de la Délégation Djiboutienne à la Conférence Internationale sur la Sécurité Maritime, les Actes de Piraterie et les Vols à main Armée parrainée par l’OMI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-0060/PR/MET
2009-01-26
345.Arrêtén° 1 du 15/01/2009

Arrêté n° 2009-032/PR/MJSLT portant création du Comité National d’Organisation de la treizième édition du Semi Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2009-032/PR/MJSLT
2009-01-13
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