LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

376.Arrêtén° 11 du 30/11/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/122/SPCG portant création d’un emploi d’adjoint au Chef du Service d’Hygiène.

Communauté européenne. Art 4 —L’arrêté portant nomination à cet emploi pourra être rapporté pour

Actes du Pouvoir Localn° 63/122/SPCG
1963-10-30
377.Arrêtén° 3 du 31/03/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/33/SPCG portant nomination du Chef du Service des Contributions Directes

Art. 1er. — M. Pichon Henri, inspecteur central des

Actes du Pouvoir Localn° 63/33/SPCG
1963-03-19
378.Arrêtén° 5 du 31/05/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/51/SPCG portant nomination du Directeur de l’Office de la Main-d’Œuvre.

Art. 1er,—_ M. Le Henanf Paul, Attaché de

Actes du Pouvoir Localn° 63/51/SPCG
1963-05-22
379.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/68/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Directeur des Travaux Publics et d’’Eleccité de Djibouti, et du Directeur du Port

Art. 1er. — M. Tholomier Robert, Ingénieur contractuel, adjoint

Actes du Pouvoir Localn° 63/68/SPCG
1963-07-02
380.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/77/SPCG/BPE portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service Territorial à l’Administration Générale

Art. 1er. — M. Sauvageot Henri, Attaché de 3e

Actes du Pouvoir Localn° 63/77/SPCG/BPE
1963-07-29
381.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/78/SPCG/BPE portant nomination du Chef du Service Territorial de l’Agriculture, de l’Elevage et des Industries animales ….

Art. 1er. — M. Delaby Philippe, Vétérinaire-Inspecteur de

Actes du Pouvoir Localn° 63/78/SPCG/BPE
1963-07-27
382.Arrêtén° 1 du 01/01/1945🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64 portant nomination des assesseurs près les Tribunaux indigènes de la Côte Française des Somalis

Article 1er. — Sont nommés assesseurs près les Tribunaux

Actes du Pouvoir Localn° 64
1945-01-27
383.Arrêtén° 2 du 01/03/1964🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/15/SPCG portan nomination à titre intérimaire d’un administrateur de la F.O.M. en qualité de Chef de Cabinet et de Conseiller technique du Vice-Président du Conseil de Gouvernement, ministre des Travaux Publics et du Port.

M. Sarazin Bernard, administrateur de 7° échelon de

Actes du Pouvoir Localn° 64/15/SPCG
1964-02-05
384.Arrêtén° 5 du 01/05/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/55/SPCG portant nomination à titre intérimaire d’un chef du Service territorial du personnel.

M. Cornet (Paul), Administrateur en chef, 3e échelon

Actes du Pouvoir Centraln° 65/55/SPCG
1965-04-06
385.Arrêtén° 6 du 01/06/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/71/SPCG portant nomination d’un chef de service intérimaire des Contributions

M. Bourdery (Pierre), Inspecteur central des Impôts de

Actes du Pouvoir Localn° 65/71/SPCG
1965-04-27
386.Arrêtén° 7 du 01/07/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/84/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Directeur de l’Office de la Main-d’œuvre.

Pendant la durée de l’absence de M

Actes du Pouvoir Localn° 65/84/SPCG
1965-05-22
387.Arrêtén° 2 du 01/03/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/9/SPCG portant nomination d’un ordonnateur délégué.

En cas d’empêchement ou en l’absence

Actes du Pouvoir Localn° 65/9/SPCG
1965-01-27
388.Arrêtén° 9 du 01/09/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/94/SPCG portant nomination, à titre intérimaire du Chef du Service des Affaires économiques.

M. Houmed Aboubaker, administrateur adjoint de 3e échelon

Actes du Pouvoir Localn° 66/94/SPCG
1966-07-20
389.Arrêtén° 399 du 01/02/1930🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67-399-1930 Nomination.

Djibril Hayé, sous patron de 1er classe avant

Actes du Pouvoir Localn° 67-399-1930
1930-02-04
390.Arrêtén° 421 du 31/12/1931🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67-421-1931 Nomination.

M. Kresser (Marcel), chef de bureau h. c

Actes du Pouvoir Localn° 67-421-1931
1931-12-23
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