LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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421.Décretn° 14 du 31/07/2004

Décret n° 2004-0139/PRE portant désignation des membres du Conseil d’Administration de la Fondation de Diwan Az Zakat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2004-0139/PRE
2004-07-24
422.Décretn° 13 du 15/07/2004

Décret n° 2004-0126/PRE portant création de la Fondation DIWAN AZ ZAKAT.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2004-0126/PRE
2004-07-03
423.Arrêtén° 10 du 30/05/2004

Arrêté n° 2004-0388/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2004 de l’Office National du Tourisme de Djibouti (ONTD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2004-0388/PR/MJSLT
2004-05-22
424.Décretn° 6 du 31/03/2004

Décret n° 2004-0050/PRE portant attribution du contrôle de la circulation routière à la Gendarmerie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2004-0050/PRE
2004-03-28
425.Décretn° 4 du 29/02/2004

Décret n° 2004-0026/PRE portant approbation du Contrat d’Aménagement Urbain de la Zone HARAMOUS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2004-0026/PRE
2004-02-25
426.Arrêtén° 4 du 29/02/2004

Arrêté n° 2004-0109/PR/MCCPT portant adoption du Budget Prévisionnel 2004 de l’Imprimerie Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2004-0109/PR/MCCPT
2004-02-24
427.Arrêtén° 3 du 15/02/2004

Arrêté n° 2004-0099/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la «Radio-Télévision de Djibouti» pour l’exercice 2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2004-0099/PR/MCCPT
2004-02-15
428.Décretn° 2 du 31/01/2004

Décret n° 2004-0015/PRE portant Création du Centre Régional d’Exportation de Bétail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2004-0015/PRE
2004-01-27
429.Décretn° 2 du 31/01/2004

Décret n° 2004-0014/PRE/MESN portant organisation et fonctionnement de l’Inspection Générale d’État.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 2004-0014/PRE/MESN
2004-01-21
430.Arrêtén° 12 du 30/06/2004

Arrêté n° 2004-0458/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel 2004 du Port de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2004-0458/PR/MET
2004-06-21
431.Arrêtén° 24 du 31/12/2003

Arrêté n° 2003-0908/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Huitième Semi-Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2003-0908/PR/MJSLT
2003-12-17
432.Décretn° 21 du 15/11/2003

Décret n° 2003-0222/PRE portant désignation d’un Officier contrôleur des points sensibles prioritaires, Lieutenant-Colonel Ladieh Awaleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2003-0222/PRE
2003-11-13
433.Décretn° 19 du 15/10/2003

Décret n° 2003-0202/PRE portant réglementation des activités économiques des Zones Franches à Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2003-0202/PRE
2003-10-09
434.Arrêtén° 18 du 30/09/2003

Arrêté n° 2003-0724/PR/MET portant nomination des membres du Conseil National des Transports Urbains et Interurbains.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2003-0724/PR/MET
2003-09-24
435.Rectificatifn° 16 du 31/08/2003

Rectificatif n° 2003-0676/PR/MJSLT portant création et organisation du Comité National de Suivi des Assises du Sport.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2003-0676/PR/MJSLT
2003-08-31
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