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466.Décretn° 9 du 15/05/2003

Décret n° Non architecto iusto Vel est sunt invento

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationale
2000-01-04
467.Décretn° 18 du 30/09/2000

Décret n° 2000-0251/PR/MHUEAT portant attribution et organisation du Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme, de l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 2000-0251/PR/MHUEAT
2000-09-20
468.Arrêtén° 18 du 30/09/2000

Arrêté n° 2000-0724/PR/MAEM relatif aux normes de commercialisation pour certains produits de la pêche frais ou réfrigérés et destinés à l’exportation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mern° 2000-0724/PR/MAEM
2000-09-23
469.Arrêtén° 18 du 30/09/2000

Arrêté n° 2000-0725/PR/MAEM relatif aux conditions d’hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mern° 2000-0725/PR/MAEM
2000-09-23
470.Arrêtén° 18 du 30/09/2000

Arrêté n° 2000-0726/PR/MAEM relatif aux conditions d’hygiène applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mern° 2000-0726/PR/MAEM
2000-09-23
471.Arrêtén° 18 du 30/09/2000

Arrêté n° 2000-0727/PR/MAEM relatif aux critères chimiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d’origine animale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mern° 2000-0727/PR/MAEM
2000-09-23
472.Arrêtén° 18 du 30/09/2000

Arrêté n° 2000-0728/PR/MAEM relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d’origine animale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mern° 2000-0728/PR/MAEM
2000-09-23
473.Arrêtén° 18 du 30/09/2000

Arrêté n° 2000-0729/PR/MAEM relatif aux conditions d’hygiène applicables dans les lieux de vente en gros des produits de la pêche.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mern° 2000-0729/PR/MAEM
2000-09-23
474.Décretn° 17 du 15/09/2000

Décret n° 2000-0244/PR/MESN portant création d’un corps de Professeurs de l’Enseignement Supérieur.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2000-0244/PR/MESN
2000-09-03
475.Décretn° 16 du 31/08/2000

Décret n° 2000-0237/PR/MESN portant additif au décret n° 99-018/PR/MEFPCP relatif au droit et aux avantages en nature inhérents aux anciens Présidents de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2000-0237/PR/MESN
2000-07-26
476.Décretn° 15 du 15/08/2000

Décret n° 2000-0213/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2000 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2000-0213/PR/MERN
2000-08-07
477.Décretn° 15 du 15/08/2000

Décret n° 2000-0214/PR/MERN approuvant le Bilan d’Ouverture de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2000-0214/PR/MERN
2000-08-07
478.Décretn° 14 du 31/07/2000

Décret n° 2000-0207/PR/MESN portant additif au décret n° 99-018/PR/MEFCP relatif au droit et aux avantages en nature inhérents aux anciens Présidents de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2000-0207/PR/MESN
2000-07-26
479.Arrêtén° 14 du 31/07/2000

Arrêté n° 2000-0555/PR/MHUEAT portant création d’un Comité National de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 2000-0555/PR/MHUEAT
2000-07-29
480.Arrêtén° 13 du 15/07/2000

Arrêté n° 2000-0472/PR/MESN portant ouverture d’un concours direct aux surveillants d’Etablissements Pénitentiaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2000-0472/PR/MESN
2000-07-02