LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

481.Décisionn° 12 du 25/06/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-924/SG/FP portant nomination d’un contrôleur divisionnaire du corps territorial dés contributions .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-924/SG/FP
1973-06-13
482.Arrêtén° 12 du 25/06/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-917/SG/CG portant nomination du chef de district de Djibouti .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-917/SG/CG
1973-06-09
483.Arrêtén° 12 du 25/06/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-892/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle par intérim .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-892/SG/CG
1973-06-06
484.Arrêtén° 12 du 25/06/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-893/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle par intérim .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-893/SG/CG
1973-06-06
485.Décisionn° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 453/PERS portant nomination d’un adjoint au chef du service d’Etat de la population.

Haut-commissariatn° 453/PERS
1973-05-24
486.Décisionn° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 454/PERS portant nomination du chef de service de législation et d’administration générale .

Haut-commissariatn° 454/PERS
1973-05-24
487.Décisionn° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-774/SG/AI portant nomination au grade supérieur un sergent-chef de 1a Garde territoriale à titre posthume .

Ministere des Affaires Interieuresn° 73-774/SG/AI
1973-05-17
488.Décisionn° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-773/SG/AI portant nomination au grade supérieur un garde de 1er classe de la Garde territoriale à titre posthume .

Ministere des Affaires Interieuresn° 73-773/SG/AI
1973-05-17
489.Décisionn° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-862/SG/CG portant nomination d’un chef du service de l’Information et directeur du journal «Le Réveil», par intérim .

Ministere de L'information et du Tourismen° 73-862/SG/CG
1973-05-30
490.Arrêtén° 11 du 10/06/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-861/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef du service des Contributions directes .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-861/SG/CG
1973-05-30
491.Arrêtén° 10 du 25/05/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-747/SG/CG portant nomination des membres représentant le Territoire au conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications.

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 73-747/SG/CG
1973-05-09
492.Arrêtén° 10 du 25/05/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-750/SG/CG portant nomination d’un conseiller technique du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-750/SG/CG
1973-05-09
493.Décisionn° 10 du 25/05/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-712/SG/FP portant nomination d’infirmiers stagiaires du corps territorial de la Santé publique.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-712/SG/FP
1973-05-03
494.Arrêtén° 10 du 25/05/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-706/SG/CG portant nomination d’un chef du Service de l’agriculture et des forêts par intérim .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-706/SG/CG
1973-05-02
495.Arrêtén° 9 du 10/05/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-633/SG/CG portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de lOffice des Postes et Télécommunications .

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 73-633/SG/CG
1973-04-18
481–495 sur 3 361