LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

571.Décretn° 15 du 15/08/1999

Décret n° 99-0115/PR/MJSLT portant Organisation de l’établissement public dénommé “Stade El Hadj Hassan Gouled Aptidon”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturellesn° 99-0115/PR/MJSLT
1999-08-04
572.Décretn° 14 du 31/07/1999

Décret n° 99-0108/PRE portant décision de mettre en berne le drapeau national en raison du décès de sa Majesté Hassan II, Roi du Maroc.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0108/PRE
1999-07-24
573.Arrêtén° 14 du 31/07/1999

Arrêté n° 99-0436/PRE portant création d’un comité chargé d’établir l’inventaire du patrimoine de l’État.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0436/PRE
1999-07-24
574.Arrêtén° 14 du 31/07/1999

Arrêté n° 99-0439/PR/MJSLT portant organisation d’un concours d’admission dans les centres de formation spécialisés dans la préparation au Professorat de Sport.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 99-0439/PR/MJSLT
1999-07-24
575.Décretn° 13 du 15/07/1999

Décret n° 99-0102/PRE portant deuxième Recensement Général de la Population et de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 99-0102/PRE
1999-07-10
576.Décretn° 9 du 15/05/1999

Décret n° 99-0054/PRE portant maintien en fonction provisoire du Gouvernement démissionnaire

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0054/PRE
1999-05-10
577.Décretn° 9 du 15/05/1999

Décret n° 99-0053/PRE portant création du Comité d’Organisation de la Cérémonie d’Investiture du Président de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0053/PRE
1999-05-04
578.Arrêtén° 9 du 15/05/1999

Arrêté n° 99-0265/PR/MTT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1999 du Port Autonome International de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 99-0265/PR/MTT
1999-05-06
579.Arrêtén° 6 du 16/03/1999

Arrêté n° 99-0202/PR/MTT rendant exécutoire la résolution n° 01 du 03 janvier 1999 du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti, portant approbation du Compte Prévisionnel de l’exercice 1999.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 99-0202/PR/MTT
1999-03-24
580.Arrêtén° 6 du 16/03/1999

Arrêté n° 99-0204/PR/MTT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1999 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 99-0204/PR/MTT
1999-03-24
581.Décretn° 4 du 28/02/1999

Décret n° 99-0024/PR/MJSAC portant création de l’École Sports/Études

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturellesn° 99-0024/PR/MJSAC
1999-02-27
582.Décretn° 3 du 15/02/1999

Décret n° 99-0016/PRE portant décision de mettre en berne le drapeau national en raison du décès du Roi Hussein 1er de Jordanie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0016/PRE
1999-02-08
583.Décretn° 2 du 31/01/1999

Décret n° 99-0007/PRE portant création de la Journée Nationale Annuelle de l’Artiste

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0007/PRE
1999-01-31
584.Décretn° 1 du 16/01/1999

Décret n° 99-0003/PR/MTT relatif à la redevance due par les affectataires de fréquences radioélectriques

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports et des Télécommunicationsn° 99-0003/PR/MTT
1999-01-04
585.Arrêtén° 1 du 16/01/1999

Arrêté n° 99-0050/PR/MJSAC portant création d’un comité national d’organisation du troisième semi-marathon de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturellesn° 99-0050/PR/MJSAC
1999-01-10
571–585 sur 1 832