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3 363 résultats pour « nomination »
Arrêté n° 64/119/SPCG portant nomination du Chef du Service des Finances territoriales.
M. Lorans (Raymond), administrateur en chef de classe
Arrêté n° 64/124/SPCG fixant les modalités de nomination des fonctionnaires des Cadres territoriaux reçus aux différents concours professionnels d’accès aux cadres de la catégorie immédiatement supérieure.
Art. 1er.Les fonctionnaires des cadres territoriaux déclarés reçus
Arrêté n° 64/124/SPCG fixant les modalités de nomination des fonctionnaires des cadres territoriaux reçus aux différents concours professionnels d’accès aux cadres de la catégorie immédiatement supérieure.
Art. 1er. — Les fonctionnaires des cadres territoriaux déclarés
Arrêté n° 64/141/SPCG portant nomination, par intérim, du Chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
M. Macé (Gérard). inspecteur des Impôts de 5e
Arrêté n° 64/40/SPCG portant nomination du chef du Service territorial de l’Administration générale
M.Jouve(Jean-Marie), administrateur en chef de classe
Arrêté n° 64/64/SPCG portant nomination des représentants des employeurs et des travailleurs au sein de la Commission de la main-d’œuvre
Sont nommés pour ün an membres de la
Arrêté n° 645/SLAG portant nomination du Commissaire de Gouvernement au Conseil du Contentieux administratif
M. Bouchet, administrateur civil, est nommé commissaire du
Arrêté n° 646/SLAG portant modification de l’arrêté n° 1250/SEJ du 29 décembre 1969 portant nomination, pour l’année 1970, des assesseurs près le Tribunal supérieur d’appel de Djibouti…
L’arrêté n° 492 du 19 juin 1968
Arrêté n° 65/101/SPCG portant nomination du Directeur des Travaux publics.
M. Weber Pierre, ingénieur principal hors classe du
Arrêté n° 65/20/SPCG portant nomination dans le Cadre des administrateurs du Territoire de la Côte Française des Somalis d’un stagiaire d’Administration .
M. Idriss Ahmed Doudoub, stagiaire d’administration, est
Arrêté n° 65/26/SPCG portant nomination d’un directeur des Affaires économiques et du Plan
M. Tramier (Albert), administrateur en chef de classe
Décision n° 89-0070/PR/FP portant indemnité forfaitaire mensuelle de 50 900 FD
novembre 1988 date de sa nomination
Décision n° 890/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du Chef du Service d’Etat de l’Aviation civile et d’un ordonnateur délégué.
Art. 1er.—M. Jean-Jacques Greminger, ingénieur des
Décision n° 907/PERS nortant nomination d’un administrateur en chef des affaires d’outre-mer en. qualité de secrétaire général. de la zone de défense du Territoire Français des Afars et des Issas et de chargé de mission auprès du Haut-Commissaire de la République
M. Albert Rouan, administrateur en chef de classe
Décision n° 908/PERS portant nomination du chef du Service de la Population et des chefs de bureaux de ce service
Art. 1er . — Pour compter du 1er janvier 1973