Recherche plein texte
8 263 résultats pour « budget »
Arrêté n° 2005-0017/PR/MERN portant approbation du Budget d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 2005.
Article 1: Le Budget Prévisionnel de l’établissement pour l’exercice 2005 s’établit comme suit (en KFD) : En produits 11.153.695 En charges 11.550.478 Résultat déficitaire…
Arrêté n° 2005-0861/PR/MAPCPI Portant approbation du budget prévisionnel du CERD pour l’année 2006.
Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel du CERD pour l’année 2006 en recettes et en dépenses à la somme de 305.000.000 FD. Article 2 : Le présent…
Arrêté n° 2005-0453/PR/MESN portant approbation du budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 2005.
Article 1er :Est approuvé le budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 2005 arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 02 décembre 2004 comme…
Arrêté n° 2005-0390/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2005 de l’Office National du Tourisme de Djibouti (ONTD).
Article 1er: Est approuvé le projet de Budget Prévisionnel 2005 qui s’élève à : * En Produits à la somme de 64.500.000 FD* En Charges à la somme de…
Arrêté n° 2005-0380/PRE Portant approbation du budget 2005 du Centre d’Études et des Recherches de Djibouti (CERD).
Article 1: Est approuvé le budget prévisionnel du Centre d’Études et des Recherches de Djibouti (CERD) pour l’année 2005 en recettes et en dépenses à la somme de…
Arrêté n° 2005-0179/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2005.
Article 1er: Est approuvé le budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2005, arrêté par le Conseil d’Administration : * En produits………………
Arrêté n° 2005-0180/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2005.
Article 1er: Le projet du Budget Prévisionnel 2005 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti s’établit comme suit : * En Produits……………………………
Loi n° 126/AN/05/5ème L Portant budget de l’État pour l’exercice 2006.
…redevances et produits de toutes nature affectée au budget de l’Etat sera opéré pendant l’année 2006 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I DISPOSITIONS RELATIVES…
Loi n° 124/AN/05/5ème L Portant Règlement définitif du Budget de l’État de l’Exercice 2004.
…1 455 661 465 FDJ C- Solde du Budget (Excédent)…… 683 014 693 FDJ Article 2 : La présente Loi sera exécutée comme Loi de l’Etat et publiée…
Arrêté n° 2005-0378/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2005 du Pôle Universitaire de Djibouti (PUD).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2005-0379/PR/MERN Approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2005 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti (SIHD).
…Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti (SIHD) de l’exercice 2005. Article 2: Ce budget s’élève pour un montant…
Arrêté n° 2005-0181/PR/MJSLT Approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2005 du Stade Al Hadj Hassan Gouled.
Article 1er: Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2005 de l’Établissement «Stade Al Hadj Hassan Gouled Aptidon» qui s’élève à : * En charges à la somme de…
Loi n° 94/AN/05/5ème L Portant Règlement définitif du budget de l’état de l’Exercice 2003.
…crédit de 1.634.422.952 C – Solde du Budget (Excédent) 1.267.447.494 Article 2 :La présente Loi sera exécutée comme Loi de l’état et publiée au…
Loi n° 2005-01/CC CHAMBRE DES COMPTES ET DE DISCIPLINE BUDGETAIRE
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Loi n° 125/AN/05/5ème L Portant suppression de l’article 6 de la Loi de Finances n° 85/AN/04/5ème L portant rectificatif du Budget de l’État pour l’exercice 2004.
…1er : L’article 6 de la Loi de Finances n°85/AN/04/5ème L portant rectificatif du Budget de l’Etat pour l’exercice 2004 est purement et simplement supprimé…