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3 361 résultats pour « nomination »

811.Décisionn° 14 du 10/07/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-922/SG/FP portant nomination de contrôleurs stagiaires du cadre territorial du Service des Contributions.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-922/SG/FP
1969-06-17
812.Arrêtén° 13 du 25/06/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-911/SG/MT portant nomination à titre intérimaire de la Directrice de la Caisse des Prestations sociales du Territoire Français des Afars et des Issas .

Ministère du Travailn° 69-911/SG/MT
1969-06-12
813.Décisionn° 13 du 25/06/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-898/SG/FP portant nomination, à titre intérimaire, du secrétaire permanent du Conseil de Gouvernement

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-898/SG/FP
1969-06-11
814.Décisionn° 13 du 25/06/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-870/SG/FP portant nomination à titre intérimaire d’un secrétaire administratif permanent de la Chambre des Députés.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-870/SG/FP
1969-06-06
815.Décisionn° 13 du 25/06/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-868/SG/FP portant nomination d’un contremaître des Travaux publics.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-868/SG/FP
1969-06-05
816.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 436/SEJ portant nomination des présidents des bureaux de vote.

Haut-commissariatn° 436/SEJ
1969-05-23
817.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 384/SEJ portant un nomination de conseillers près le Conseil du Contentieux administratif.

Haut-commissariatn° 384/SEJ
1969-05-08
818.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 371/SEJ portant nomination des membres de la Commission locale ne de contrôle de la propagande électorale constituée à l’occasion des élections présidentielles du 1er juin et éventuellement du 15 juin 1969.

Haut-commissariatn° 371/SEJ
1969-05-07
819.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 372/SEJ portant nomination des membres d’une Commission chargée de donner un avis sur les tarifs d’impression et d’affichage des documents électoraux.

Haut-commissariatn° 372/SEJ
1969-05-07
820.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 373/SEJ portant nomination des membres d’une Commission de recensement des votes.

Haut-commissariatn° 373/SEJ
1969-05-07
821.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-745/SG/CG portant nomination d’un chef de service des Affaires administratives par intérim.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-745/SG/CG
1969-05-14
822.Décisionn° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-737/SG/FP portant nomination à titre exceptionnel dans le cadre des commis des S.A.F.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-737/SG/FP
1969-05-13
823.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-726/SG/CG portant nomination à titre intérimaire d’un chef de service de l’Enregistrement des Domaines et du Timbre.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-726/SG/CG
1969-05-04
824.Arrêtén° 10 du 10/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-684/SG/CG portant nomination d’un chef de Service de l’Aéronautique civile territoriale.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-684/SG/CG
1969-04-30
825.Arrêtén° 10 du 10/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-683/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef de Service de l’information.

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-683/SG/CG
1969-04-30
811–825 sur 3 361