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3 363 résultats pour « nomination »
Circulaire n° 10-174-1911 Le Ministre à Monsieur l’ingénieur ‘en chef des Mines.
leur classement pour la nomination directe au grade d’ingénieur ordinaire des Mines. Je vous
Circulaire n° 11-217-1914 relative au contrôle des séquestres de biens de sujets allemands, œt- chiens où hongrois.
oflice lorsque les premiers ont requis la nomination d’un D one M les seconds
Circulaire n° 14-214-1914 portant instruction sur les prises qui seront conduites dans les ports de France ou des colonies françaises par les bâtiments de la Marine française.
Germinal an VIII, il doit y avoir nomination d’experts
Circulaire n° 9-217-1914 relative à la consignation du prix de fournitures faites par des maisons allemandes, autrichiennes et hongroises.!
Président du Tribunal Civil aux fins de nomination d’un administrateur séquestre ayant qualité pour
DELIBERATION n° 102/7°L portant Code de la Route du Territoire Français des Afars et des Issas .
Ecole normale, le made de nomination et de fonctionnement des commissions chargées d’examiner‧‧‧Ecole normale : — les conditions de nomination du directeur, du personnel administratif, du personnel enseignant‧‧‧être guidé par un directeur expérimenté. La nomination des instituteurs et institutrices titulaires entraine affectation
DELIBERATION n° 357/7e L la Chambre des Députés instituant des conseils urbains et créant les conseils urbains de Tadjourah, Obock, Dikhil et Ali-Sabieh (rendue exécutoire par arrêté n°73-957/ SG/CD du 18 juin 1973) .
prononcée dans la même forme que la nomination. Ces fonctions sont gratuites. Les conseils urbains
DELIBERATION n° 379/7e L De la commision Permanente de la Chambre des D.éputés portant création de plan d’alignement pour les voies urbaines du Territoire. (rendue exécutoire par arrêté n° 73-1582/SG/ED-du 3 flovembre 1973.
mise à l’enquête publique comportant nomination du Commissaire enquêteur, sera par arrêté du président
Décision n° 02-425-1932 Nomination
Mlle.Dmchenet, institutrice, est nommée directrice école européenne de
Décision n° 02-475-1936 Nomination
le gendarme Merle est nomumé commissaire de police
Décision n° 09-436-1933 Nomination
M. Kresser (Marcel). chef de bureau hors classe
Décision n° 10-475-1936 Nomination
Le lieutenant Brun, du régiment de tirailleurs sénégalais
Décision n° 1009/SG/CG portant nomination d’un directeur du port par intérim
Pendant le congé de M. Michel Rousseau, l
Décision n° 101-450-1934 Nomination.
le nommé Calif Orsamar a été nommé gardien
Décision n° 102-450-1934 Nomination.
le nommé Daher Ouaïd, Issu Rer Moussa a
Décision n° 102/SAAT/PE portant nomination d’un huissier près les tribunaux de droit français.
M. Abdoul Fatah Cassim, commis de 2e classe