LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

946.Arrêtén° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 15/SPCG portant nomination d’un enquêteur chargé de vérifier le fonctionnement de la Coopérative des Pêcheurs de Djibouti

Actes du Pouvoir Localn° 15/SPCG
1967-08-07
947.Arrêtén° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 12/SPCG portant nomination d’un Directeur du Cabinet du Président du Conseil de Gouvernement par intérim

Actes du Pouvoir Localn° 12/SPCG
1967-07-26
948.Arrêtén° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 11/SPCG portant nomination d’un Administrateur en chef de classe exceptionnelle des Affaires d’O.-M. en qualité de Délégué administratif permanent du T.F.AJ. à Paris

Actes du Pouvoir Localn° 11/SPCG
1967-07-26
949.Décisionn° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Décision n° 7/SPCG portant nomination par intérim de M. Waberi Hared Hersi dans le Cercle de Dikhil

Actes du Pouvoir Localn° 7/SPCG
1967-07-24
950.Arrêtén° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 10/SPCG portant nomination d’un Directeur et d’un Chef du Cabinet du Président du Conseil de Gouvernement

Actes du Pouvoir Localn° 10/SPCG
1967-07-24
951.Arrêtén° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 2/SPCG portant nomination d’un ordonnateur

Actes du Pouvoir Localn° 2/SPCG
1967-07-08
952.Décretn° 5 du 10/07/1967🏛 Période coloniale

Décret n° 3 JUILLET 1967 portant nomination du Haut-Commissaire adjoint de la République dans le Territoire Français des Afars et des Issas

Haut-commissariatn° 3
1967-07-03
953.Arrêtén° 8 du 05/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/88/SPCG portant nomination d’un agent: contractuel en qualité de chef du Service de l’Information

Actes du Pouvoir Localn° 67/88/SPCG
1967-07-05
954.Arrêtén° 8 du 05/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/83/SPCG portant nomination du Directeur de la Caisse de Compensation des Prestations familiales et des Accidents du Travail.

Actes du Pouvoir Localn° 67/83/SPCG
1967-06-24
955.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/18/SPCG portant nomination du Chef du Service des Affaires économiques

Actes du Pouvoir Localn° 67/18/SPCG
1967-06-21
956.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/78/SPCG portant nomination du Chef du Service du Flan

Actes du Pouvoir Localn° 67/78/SPCG
1967-06-21
957.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/79/SPCG portant nomination du Chef du Service du Plan

Actes du Pouvoir Localn° 67/79/SPCG
1967-06-21
958.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/65/SPCG portant nomination d’un adjoint au Chef du Service des Contributions

Actes du Pouvoir Localn° 67/65/SPCG
1967-05-26
959.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 915/FE portant nomination du Chef du Service des Finances Etat,

Actes du Pouvoir Localn° 915/FE
1967-05-24
960.Arrêtén° 6 du 01/06/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/53/SPCG portant nomination du Chef du Service des Contributions et titularisation du Chef de Service dés Domaines

Actes du Pouvoir Localn° 67/53/SPCG
1967-05-17
946–960 sur 3 361