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3 363 résultats pour « nomination »

991.Décretn° 21 du 15/11/2009

Décret n° 2009-0249/PRE portant nomination des membres du Conseil Constitutionnel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2009-0249/PRE
2009-11-11
992.Décretn° 8 du 29/04/2010

Décret n° 2010-0071/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital Général Peltier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2010-0071/PR/MS
2010-04-22
993.Décretn° 8 du 29/04/2010

Décret n° 2010-0072/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2010-0072/PR/MS
2010-04-22
994.Décretn° 11 du 15/06/2010

Décret n° 2010-0111/PR/MJAP portant nomination des membres du Conseil Supérieur de la Magistrature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2010-0111/PR/MJAP
2010-06-10
995.Décretn° 20 du 31/10/2010

Décret n° 2010-0198/PR/MS portant organisation et fonctionnement de l’Hôpital Dar El Hanan.

projets de réorganisation des services ;– la nomination des chefs de services médicaux ;– la formation continue

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2010-0198/PR/MS
2010-10-27
996.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-066/PRE portant nomination du Premier Ministre.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2011-066/PRE
2011-05-11
997.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-067/PRE portant nomination des membres du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2011-067/PRE
2011-05-12
998.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-068/PRE portant nomination du Médiateur de la République, Mr. Souleiman Miyir Ali.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2011-068/PRE
2011-05-11
999.Décretn° 19 du 15/10/2012

Décret n° 2012-218/PRE portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Banque Centrale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-218/PRE
2012-10-03
1000.Décretn° 20 du 31/10/2012

Décret n° 2012-224/PR/MENSUR fixant le statut des Etudiants-Internes de la Faculté de Médecine de Djibouti.

sont rattachés. Article 7 : Après sa nomination, l’interne relève :1. En ce qui concerne

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2012-224/PR/MENSUR
2012-10-17
1001.Décretn° 20 du 31/10/2012

Décret n° 2012-232/PR/SESN portant modification du Décret n° 2008-0168/PR du 09 juillet 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne de Développement Social.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secrétaire D'état Chargé de la Solidarité Nationalen° 2012-232/PR/SESN
2012-10-28
1002.Décretn° 21 du 15/11/2012

Décret n° 2012-242/PRE portant organisation et fonctionnement des Archives Nationales.

plusieurs bureaux. Article 15 : La nomination aux emplois fonctionnels prévus par le présent décret

Présidence de la Républiquen° 2012-242/PRE
2012-11-04
1003.Décretn° 1 du 15/01/2013

Décret n° 2013-001/PR/MJAP portant nomination des membres du Conseil Supérieur de la Magistrature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2013-001/PR/MJAP
2013-01-02
1004.Décretn° 6 du 31/03/2013

Décret n° 2013-044/PRE portant nomination du Premier Ministre.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-044/PRE
2013-03-31
1005.Décretn° 6 du 31/03/2013

Décret n° 2013-045/PRE portant nomination des membres du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-045/PRE
2013-03-31
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