Recherche plein texte
1 550 résultats pour « santé publique »
Décret n° 2001-0011/PR/MHUEAT portant définition de la procédure d’étude d’impact environnemental.
inséré dans toute procédure d’audience publique. Article 8 : Le niveau de tolérance‧‧‧biologiques, les ressources et milieux naturels, la santé… – Impacts sociaux, culturels et économiques, impacts‧‧‧citoyen, sur l’hygiène et la salubrité publique et sur la commodité du voisinage
Décret n° 2011-029/PR/MHUEAT portant révision de la procédure d’étude d’impact environnemental.
biologiques, les ressources et milieux naturels, la santé… ;– impacts sociaux, culturels, cultuels et économiques, impacts‧‧‧citoyen, sur l’hygiène et la salubrité publique et sur la commodité du voisinage
Loi n° 89/AN/10/6ème L portant réglementation de la fabrication, de la fourniture et de la distribution des substituts de lait maternel et assurant la protection et l’encouragement de l’allaitement maternel.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA
DELIBERATION n° 328/7e L la Commission permanente de la Chambre des Députés, portant ouverture de crédits supplémentaires au budget du Service local — budget de fonctionnement — exercice 1972.
Finances 3 878 000 Chpitre 11: Santé 14 227 000 Chapitre 15: Affaires intérieures‧‧‧Sécurité 6 894 000 Chapitre 19 : Fonction publique 664 000 Chapitre 21: Affaires économiques
Décret n° 2008-0076/PR/MESN portant création d’une commission d’équivalence des diplômes.
siége dans le cadre de la fonction publique, le ministre de l’Emploi‧‧‧Secrétaire Général du Ministère de la Santé, Le Secrétaire _ du Ministère de | ERUÉANON Nationale‧‧‧Agriculture, embre La Directrice de ministration Publique, Le Directeur de l’Equipement et des Transports
Décision n° 200 nommant une Commission à l’effet d’étudier le projet du décret portant règlement d’administration publique sur la Marine marchande aux colonies.
Général, Président, Le Chef du Service de santé, Le Commissaire de l’Inscription maririme‧‧‧projet de décret portant règlement d’administration publique sur la Marine marchande aux Colonies
Décret n° 82-041/PRE portant nomination des membres du gouvernement.
Nationale : Mohamed Djama Elabé – Ministre de la Santé et des Affaires sociales :Mohamed Adabo Kako‧‧‧Mahmoud Del Weiss – Ministre de la Fonction Publique et des Réformes Administratives : Elaf Orbis
Loi n° 152/AN/11/6ème L portant Code de l’Aviation Civile.
nature à présenter un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l’environnement‧‧‧aérodromes publics destinés à la circulation aérienne publique, sous réserve des restrictions ou interdictions auxquelles‧‧‧aérodrome à la circulation aérienne publique intervient dans les mêmes formes.Aucune modification ne peut être
Arrêté n° 2057 relatif aux mesures de protection mises en vigueur dès que l’apparition ou l’existence d’un foyer d’épidémie est porté à la connaissance du service de santé de la colonie
porté à la connaissance du service de santé de la colonie, soit par les autorités‧‧‧soit par l’office international d’hygiène publique. Art. 3. — Sont exemptées des mesures énumérées‧‧‧personnes munies d’un certificat de santé officiel témoignant non seulement qu’elles étaient saines
Arrêté n° 481-218-1914 portant réglementation îles cafés et débits de boissons des hôtels et garnis.
abus de confiance, recel de malfaiteur, outrage publique à la pudeur, excitation de mineurs‧‧‧marchandises falsifiées et nuisibles à la santé, conformément aux articles‧‧‧occassionner du scandale ou troubler la tranquillité publique. Ils demeurent en outre, civilement responsables
Arrêté n° 2006-0012/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Dixième Semi Marathon International de Djibouti.
Coordinationdes Associations de Q.7 BIS Commission Santé :Président : Dr Ahmed (FAD)Membres : Le Représentant‧‧‧Représentant des FFDJLe Représentant de la Sécurité Publique Commission Herbergement et Restauration :Président : Fardouza Moussa
Arrêté n° 86-1092/PR/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres des catégories D et E.
travaux publics – Agents d’exploitation de la Santé – Agents d’ hospitalisation – Manutentionnaires des Postes‧‧‧candidature au ministre de la Fonction publique et des Réformes administratives par la voie hiérarchique‧‧‧électorale comprend : – Le directeur de la Fonction publique ou son représentant président – M. Ali Ahmed
Arrêté n° 1-173-1911 du Ministre des Colonies fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire aux Colonies. (7 février 19114).
filariose : La bilharziose. ART. 2 L’autorité publique qui doit recevoir la declaration‧‧‧Chef du Service de santé qui reçoit à cet effet délégation du gouverneur. Des arrêtés
Décret n° 80-115/PR supprimant la vaccination antivariolique.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 80-115 /PR supprimant là vaccination antivariolique.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT