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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 70-235/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial du Service de Santé .

n° 70-235/SG/FPGénérale
4 mars 1970n° 6 du 25/03/1970
Décision

Décision n° 70-230/SG/FP portant nomination d’un contrôleur du corps territorial des Postes et Télécommunications .

n° 70-230/SG/FPGénérale
3 mars 1970n° 6 du 25/03/1970
Décision

Décision n° 70-212/SG/FP portant maintien en service, à titre civil, des instituteurs du cadre métropolitain, précédemment affectés attitre dé volontaires de l’aide technique.

n° 70-212/SG/FPGénérale
25 févr. 1970n° 5 du 10/03/1970
Décision

Décision n° 70-206/SG/FP portant nomination d’un: inspecteur du corps territorial des Postes et Télécommunications.

n° 70-206/SG/FPGénérale
24 févr. 1970n° 5 du 10/03/1970
Décision

Décision n° 70-203/SG/FP portant nomination d’un chef de section stagiaire.

n° 70-203/SG/FPGénérale
24 févr. 1970n° 5 du 10/03/1970
Décision

Décision n° 70-193/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial du Service de Santé.

n° 70-193/SG/FPGénérale
20 févr. 1970n° 5 du 10/03/1970
Décision

Décision n° 70-170/SG/FP portant nomination d’un agent spécial au Cercle d’Ali- Sabieh.

n° 70-170/SG/FPGénérale
13 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 70-159/SG/FP constatant la reprise de service de l’agent comptable de l’Electricité de Djibouti.

n° 70-159/SG/FPGénérale
13 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 70-149/SG/FP accordant une troisième prolongation de congé de longue durée à un agent de contrôle du cadre territorial.

n° 70-149/SG/FPGénérale
10 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 70-134/SG/FP déférant devant le Conseil de discipline un planton principal du cadre territorial de l’Administration générale.

n° 70-134/SG/FPGénérale
5 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 70-133/SG/FP portant suspension de ses fonctions d’un planton principal du cadre territorial de l’Administration générale.

n° 70-133/SG/FPGénérale
5 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 70-127/SG/FP portant titularisation du personnel du cadre territorial des Postes et Télécommunications .

n° 70-127/SG/FPGénérale
4 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 70-129/SG/FP portant titularisation dans le cadre territorial des Contributions des agents de contrôle stagiaire .

n° 70-129/SG/FPGénérale
4 févr. 1970n° 4 du 25/02/1970
Décision

Décision n° 71-166/SG/FP portant integration dans le cadre des administrateurs du territoire.

n° 71-166/SG/FPGénérale
30 janv. 1970n° 3 du 10/02/1971
Décision

Décision n° 69-1875/SG/FP portant révocation de Son emploi d’un rédacteur du cadre territorial.

n° 69-1875/SG/FPGénérale
30 janv. 1970n° 2 du 24/01/1970
Décision

Décision n° 70-111/SG/FP portant mutation d’un technicien des Travaux publics de l’Etat.

n° 70-111/SG/FPGénérale
29 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-110/SG/FP portant inscription au tableau d’avancèrent de l’année 1969 et promotion au titre de l’année 1969 du personnel dés cadres territoriaux .

n° 70-110/SG/FPGénérale
28 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-92/SG/FP constatant la reprise de service d’un agent de contrôle principal du Cadre territorial des Contribution .

n° 70-92/SG/FPGénérale
26 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-87/SG/FP portant nomination d’un agent stagiaire dans le Cadre territorial des Postes et Télécommunications.

n° 70-87/SG/FPGénérale
24 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-88/SG/FP portant nomination dans divers corps du Cadre territorial des postes et Télécommunications.

n° 70-88/SG/FPGénérale
24 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-81/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre du Travail d’un institaur du cadre métropolitain .

n° 70-81/SG/FPGénérale
22 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-85/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du Cadre territorial du Service de Santé .

n° 70-85/SG/FPGénérale
22 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-72/SG/FP portant révocation d’un repose du Ladre territorial.

n° 70-72/SG/FPGénérale
20 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-64/SG/FP accordant une concession dé passage aller aux filles d’une institutrice du cadre métropolitain .

n° 70-64/SG/FPGénérale
19 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970
Décision

Décision n° 70-59/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’hospitalisation du Cadre territorial du Service de Santé

n° 70-59/SG/FPGénérale
16 janv. 1970n° 3 du 10/02/1970