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3 361 résultats pour « nomination »

211.Décisionn° 8 du 30/04/1992

Décision n° 92-0390/PR/FP portant nomination d’un comptable

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 92-0390/PR/FP
1992-04-27
212.Décretn° 5 du 15/03/1992

Décret n° 92-0026/PR/MJ portant nomination d’un substitut du procureur général.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Musulmanesn° 92-0026/PR/MJ
1992-02-17
213.Arrêtén° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0769/PR/MCTT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 91-0769/PR/MCTT
1991-08-06
214.Arrêtén° 1 du 15/01/1991

Arrêté n° 91-0036/PRE portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Banque Nationale de Djibouti.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 91-0036/PRE
1991-01-09
215.Décretn° 17 du 15/09/1990

Décret n° 90-0103/ PRE portant nomination d’un ambassadeur aupres de la Republique du Kenya

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopérationn° 90-0103/
1990-09-20
216.Décretn° 17 du 15/09/1990

Décret n° 90-0104/ PRE portant nomination d’un ambassadeur aupres du Hoyaume

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopérationn° 90-0104/
1990-09-20
217.Arrêtén° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 00-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions du maitre d’application et de conselller pédagogique du premier degré.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'éducation Nationalen° 00-0307/PR/EN
1990-04-08
218.Décisionn° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Décision n° 88-1250 /PR/MJSAC DU 14 NOVEMBRE 1988 portant nomination d’un régisseur de caisse d’avances.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 88-1250 /PR/MJSAC
1988-11-14
219.Décisionn° 9 du 15/06/1986⭐ Post-indépendance

Décision n° 86-0605/PR/MADR portant nomination d’un régisseur de caisse d’avance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture et du Développement Ruraln° 86-0605/PR/MADR
1986-05-14
220.Décisionn° 7 du 15/05/1986⭐ Post-indépendance

Décision n° 86-0520/PR/ENSJC portant nomination de maîtres d’enseignement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'éducation Nationalen° 86-0520/PR/ENSJC
1986-04-21
221.Arrêtén° 9 du 15/06/1986⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 86-0620/PRE relatif aux nominations dans l’Ordre national du 27-juin.

…président de la République nommera huit commandeurs (8). Article 2 : L’article 17 des mêmes statuts n’est pas opposable à ces nominations. Article 3 : Le présent arrêté sera enregistré…

Présidence de la Républiquen° 86-0620/PRE
1986-05-18
222.Arrêtén° 11 du 15/12/1984⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 84-121/PRE/DEF DU 12 NOVEMBRE 1984 portant nomination d’aspirant.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défense Nationalen° 84-121/PRE/DEF
1984-11-12
223.Décretn° 4 du 30/04/1984⭐ Post-indépendance

Décret n° 84-027/PRE portant rectification du décret n° 84-009/PR du 30 janvier 1984, portant nomination du directeur par intérim du Trésor et de la Comptabilité publique de la République de Djibouti.

…article 2 du décret n° 84-009/ PR/ FP du 30 janvier 1984 portant nomination du directeur par intérim du Trésor et de la Comptabilité publique est libellé comme suit…

Présidence de la Républiquen° 84-027/PRE
1984-04-01
224.Arrêtén° 1 du 28/02/1983⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 83-0199/PRE portant nomination du conseiller économique du Plan du président de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 83-0199/PRE
1983-02-08
225.Arrêtén° 8 du 30/11/1982⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 82-1551/PR/JAM portant nomination d’un huissier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Musulmanesn° 82-1551/PR/JAM
1982-11-11
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