LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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708 résultats

301.Arrêtén° 24 du 31/12/2008

Arrêté n° 2008-0909/PR/MERN portant approbation du Budget d’Electricité de Djibouti pour l’Exercice 2009.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2008-0909/PR/MERN
2008-12-31
302.Décretn° 22 du 30/11/2008

Décret n° 2008-0270/PR/MPF portant modalités d’application de la Loi n° 192/AN/02/4ème L du 13 novembre 2002 instituant le système de quota dans les fonctions électives et dans l’administration de l’Etat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Promotion de la Femme du Bien-être Familial et des Affaires Socialesn° 2008-0270/PR/MPF
2008-11-26
303.Décretn° 22 du 30/11/2008

Décret n° 2008-0266/PR/MERN portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration de l’Electricité de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2008-0266/PR/MERN
2008-11-20
304.Décretn° 22 du 30/11/2008

Décret n° 2008-0271/PR/MAEM portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration de l’Office National de l’Eau et de l’Assainissement de Djibouti (ONEAD) Mme ouloula ismael Abdo.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 2008-0271/PR/MAEM
2008-11-26
305.Arrêtén° 19 du 15/10/2008

Arrêté n° 2008-0753/PR/MERN portant exonération des matériels importés pour le projet d’Interconnexion.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2008-0753/PR/MERN
2008-10-14
306.Arrêtén° 13 du 15/07/2008

Arrêté n° 2008-0421/PR/MAEM portant modification des tarifs de redevance pour l’établissement des certificats sanitaires et instaurant une contribution à la sécurité alimentaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 2008-0421/PR/MAEM
2008-07-06
307.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0192/PR/MCI portant approbation du Budget 2008 de la SIEMAS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 2008-0192/PR/MCI
2008-03-29
308.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0159/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels de l’Office National de l’Eau et de l’Assainissement de Djibouti (ONEAD) pour l’année 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2008-0159/PR/MAEM
2008-03-05
309.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0162/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’Exercice 2008 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2008-0162/PR/MHUEAT
2008-03-05
310.Arrêtén° 4 du 28/02/2008

Arrêté n° 2008-0102/PR/MERN portant approbation du Budget d’Electricité de Djibouti pour l’Exercice 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'énergie et des Ressources Naturellesn° 2008-0102/PR/MERN
2008-02-17
311.Décretn° 4 du 28/02/2008

Décret n° 2008-0049/PR/MAEM portant nomination des membres du Conseil d’Administration de I’ONEAD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 2008-0049/PR/MAEM
2008-02-17
312.Arrêtén° 2 du 31/01/2008

Arrêté n° 2008-0057/PR/MHUEAM portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Société Immobilière de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'habitat, de L'urbanisme, et de L'environnementn° 2008-0057/PR/MHUEAM
2008-01-20
313.Arrêtén° 2 du 31/01/2008

Arrêté n° 2008-0060/PR/MAEM portant approbation du Cahier des Charges, du Règlement de Service de Distribution d’Eau, du Règlement de Service de l’Assainissement de l’ONEAD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 2008-0060/PR/MAEM
2008-01-20
314.Décretn° 21 du 15/11/2007

Décret n° 2007-0220/PR/MERN portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration d’Electricité de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'énergie et des Ressources Naturellesn° 2007-0220/PR/MERN
2007-11-15
315.Arrêtén° 19 du 15/10/2007

Arrêté n° 2007-0812/PR/MESN portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens de la Santé (session 2007).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'emploi et de la Solidarité Nationalen° 2007-0812/PR/MESN
2007-10-07