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3 363 résultats pour « nomination »
Décret n° 2006-0135/PR/MJSLT modifiant le décret n° 2002-0250/PRE du 11/12/2002 portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Office National du Tourisme de Djibouti (ONTD).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2005-0361/PR/MS Portant nomination des membres du Conseil de Gestion de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2002-0010/PR/MET portant nomination de la liste des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport Internationale de Djibouti (A.I.D.).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Loi de finances n° 142/AN/21/8ème L portant Budget Initial de l’Etat pour l’exercice 2022
Toute décision entraînant une incidence financière (recrutement, nomination, etc.) ne prend effet qu’à compter
Arrêté n° 93-0298/PRE/MPAM portant nomination des membres qu comité de gestion la main d’œuvre des dockers.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 07-106-1905 nominant M. Vennat, Sous-chef de Bureau de première clässe des Secreétarials Généraux, Trésorier-Paveur intérimaire.
arrêté du 22 Juin 1905 portant nomination de de M. Vennat comme Gérant de Caisse
Décision n° 17-113-1906 Nomination.
le sieur Dohal est nominé aide-infirmier à
Arrêté n° 306 au sujet de l’institution à la Côte française des Somalis d’un corps d’avocats défenseurs
obligation de stage préalablement à leur nomination ni à celle de fournir caution. Leur nomina
Décision n° 28-272-1919 Nomination.
L’indigène Gouled Omar, ex-tirailleur, est nominé
Décret n° 2004-0059/PR/MS portant statuts de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).
exception de ceux dont la nomination ne relève pas de sa compétence ; – la détermination
Arrêté n° 24-422-1932 portant nomination des assesseurs près le tribunal supérieur d’appel pour l’année 1932.
Art. 1er. — Sont nominés assesseurs prés le tribunal
Décision n° 12-33-1901 nomination
— Par décision du Gouverneur en date du 28
Loi n° 82/AN/14/7ème L portant budget initial de l’Etat pour l’exercice 2015.
Toute décision entraînant une incidence financière (recrutement, nomination, etc..) ne prendra effet qu’à compter
Loi n° 53/AN/83/ 1ère L portant réglementation des professions d’Architecte ou d’Agrée en Architecture.
parmi les associés ou en prévoir la nomination par un acte ultérieur. Ces statuts doivent
Loi n° 93/AN/00/4ème L relative a l’Ouverture, a l’Activité et au Controle des Etablissements de Crédit.
démission d’office des dirigeants responsables ; – La nomination d’un administrateur provisoire ; – La radiation