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3 361 résultats pour « nomination »

346.Décisionn° 12 du 25/06/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 574/SLAG annulant et remplaçant la décision n° 554/PERS du. 27 mai 1975 portant nomination, à titre intérimaire, d’un secrétaire du Conseil du contentieux administratif du Territoire français des Afars et des Issas

Haut-commissariatn° 574/SLAG
1975-06-02
347.Décisionn° 2 du 25/01/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-26/SG/IAM portant nomination d’un chef de quartier et d’un adjoint au Chef de quartier.

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 75-26/SG/IAM
1974-01-06
348.Décisionn° 1 du 10/01/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1968/ SG/IAM portant nomination d’okal dans le 2e arrondissement du District de Djibouti.

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1968/ SG/IAM
1974-12-18
349.Décretn° 24 du 26/12/1974🏛 Période coloniale

Décret n° 20/11/1974 portant nomination du Haut-Commissaire adjoint de à la République dans le Territoire français des Afars et des Issas (JORF n° 272 du 21 novembre 1974, page 11 688).

Actes du Pouvoir Centraln° 20/11/1974
1974-11-20
350.Décisionn° 24 du 26/12/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 1106/PERS portant nomination du chef du service d’Etat de la Population à titre intérimaire .

Haut-commissariatn° 1106/PERS
1974-11-18
351.Arrêtén° 23 du 10/12/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1800/SG/CG portant nomination d’un Commandant de cercle d’Ali-Sabieh .

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1800/SG/CG
1974-11-20
352.Arrêtén° 22 du 25/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1693/SG/CG portant nomination des chefs de service

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1693/SG/CG
1974-11-06
353.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1627/SG/FP portant nomination du Chef du 2° arrondissement du District de Djibouti

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1627/SG/FP
1974-10-23
354.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1629/SG/CG portant nomination d’un Directeur des Travaux Publics par intérim

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1629/SG/CG
1974-10-23
355.Arrêtén° 20 du 25/10/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1564/SG/CG portant nomination d’un conseiller technique du Ministre du Travail.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1564/SG/CG
1974-10-09
356.Décisionn° 19 du 10/10/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 797/pers portant nomination du Directeur du Cabinet du Haut-Commissaire de la République et délégation de signature

Haut-commissariatn° 797/pers
1974-09-03
357.Arrêtén° 19 du 10/10/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1495/SG/CG portant nomination d’un chef de service de l’Imprimerie administrative

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1495/SG/CG
1974-09-25
358.Arrêtén° 19 du 10/10/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1487/SG/CG portant nomination du Secrétaire général du Gouvernement du Territoire français des Afars et des Issas

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1487/SG/CG
1974-09-18
359.Décisionn° 18 du 25/09/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 815/PERS portant nomination d’un administrateur civil de 1re classe en qualité de secrétaire général de la zone de défense du Territoire Français des Afars et des Issas .

Haut-commissariatn° 815/PERS
1974-09-09
360.Décisionn° 18 du 25/09/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 814/PERS portant nomination du chef du cabinet civil du Haut-Commissaire de la République dans le Territoire français des Afars et des Issas .

Haut-commissariatn° 814/PERS
1974-09-09
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