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3 361 résultats pour « nomination »

391.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 09/05/1974 portant nomination des Présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Actes du Pouvoir Centraln° 09/05/1974
1974-05-09
392.Décisionn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 359/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du directeur de cabinet du Haut-Commissaire de la République.

Haut-commissariatn° 359/PERS
1974-05-15
393.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 333/SLAG portant nomination des Présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 333/SLAG
1974-05-11
394.Décisionn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-774/SG/FP portant nomination d’un moniteur agricole stagiaire du corps territorial des services de l’Agriculture et de l’Elevage.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-774/SG/FP
1974-05-10
395.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-748/SG/CG portant nomination du chef du service de la Main-d’Oeuvre.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-748/SG/CG
1974-05-08
396.Décisionn° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 250/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du chef du Service d’Etat de l’Aviation civile et ordonnateur-délégué.

Haut-commissariatn° 250/PERS
1974-04-19
397.Décisionn° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 251/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du chef du Service Infrastructure et ordonnateur délégué pour les dépenses et les recettes du budget de l’Etat relevant du Ministère des Armées – section Air.

Haut-commissariatn° 251/PERS
1974-04-19
398.Décisionn° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-703/SG/FP portant nomination d’un conducteur de travaux agricoles du corps territorial des services de l’Agriculture et de Élevage.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-703/SG/FP
1974-04-23
399.Arrêtén° 8 du 25/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 264/SLAG portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 264/SLAG
1974-04-22
400.Arrêtén° 8 du 25/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 225/SLAG portant nomination des membres de la Commission de recensement des votes pour les élections présidentielles.

Haut-commissariatn° 225/SLAG
1974-04-11
401.Arrêtén° 8 du 25/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 215/SLAG portant nomination des membres de la Commission locale de contrôle de la propagande électorale. constituée à l’occasion des élections présidentielles du 5 mai et éventuellement du 19 MAI 1974.

Haut-commissariatn° 215/SLAG
1974-04-10
402.Arrêtén° 8 du 25/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 212/SLAG portant nomination des membres d’une Commission chargée de donner un avis sur les tarifs d’impression et d’affichage des documents tlectoraux.

Haut-commissariatn° 212/SLAG
1974-04-09
403.Arrêtén° 8 du 25/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-654/SG/CG portant nomination de lagent comptable de la Caisse des Prestations Sociales.

Ministère du Travailn° 74-654/SG/CG
1974-04-10
404.Arrêtén° 7 du 10/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 194/SLAG portant nomination d’un fonctionnaire huissier

Haut-commissariatn° 194/SLAG
1974-04-05
405.Arrêtén° 7 du 10/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 162/SLAG portant nomination d’un fonctionnaire huissier

Haut-commissariatn° 162/SLAG
1974-03-27
391–405 sur 3 361