LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

391.Arrêtén° 12 du 01/01/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1737 portant nomination de deux, ministres au Conseil de Gouvernement de la Côte Francaise des Somalis

Art. 1er. — M. Idriss Farah Abane est nommé

Actes du Pouvoir Centraln° 1737
1964-12-16
392.Arrêtén° 517 du 31/12/1939🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1353 prisent Conseil d administration et portant nomination des assesseurs titulaires du tribunal supérieur d’appel de la cote française des somalis pour l’année 1940

Avt. 1°, —— Sont nommés assessours ttulaiires du tribunal

Actes du Pouvoir Localn° 1353
1939-12-31
393.Décisionn° 436 du 31/03/1933🏛 Période coloniale

Décision n° 20-436-1933 Nomination

conformément aux dispotions de l’article 17 du

Actes du Pouvoir Localn° 20-436-1933
1933-03-31
394.Décisionn° 4 du 01/03/1953🏛 Période coloniale

Décision n° 200 portant nomination des membres de la commission des patentes pour l’année 1953.

Sont nommés membres des commissions des patentes pour

Actes du Pouvoir Localn° 200
1953-02-16
395.Arrêtén° 4 du 25/02/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 171/SG/T portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti, pour l’année 1968

Article unique. — Sont nommés assesseurs auprès du Tribunal

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 171/SG/T
1968-02-09
396.Arrêtén° 443 du 31/10/1933🏛 Période coloniale

Arrêté n° 17-443-1933 Nomination.

M. Vital, chef de bureau des secrétariats généraux

Actes du Pouvoir Localn° 17-443-1933
1933-10-16
397.Décisionn° 334 du 30/09/1924🏛 Période coloniale

Décision n° 20-334-1924 Nomination.

l’indigène Boeuh Robleh est nommé planton de

Actes du Pouvoir Localn° 20-334-1924
1924-09-04
398.Décisionn° 270 du 30/04/1919🏛 Période coloniale

Décision n° 20-270-1919 Nomination.

L’indigène Mohamed Ali (Dankali) est nommé askari

Actes du Pouvoir Localn° 20-270-1919
1919-04-24
399.Décisionn° 220 du 28/02/1915🏛 Période coloniale

Décision n° 20-220-1915 nomination

Par décision du 13 février 1915, a été

Actes du Pouvoir Centraln° 20-220-1915
1915-02-13
400.Décisionn° 286 du 30/08/1920🏛 Période coloniale

Décision n° 20-286-1920 Nomination

les indigènes Gouled Gabove et Nogué Ismaël, sont

Actes du Pouvoir Localn° 20-286-1920
1920-08-11
401.Décisionn° 363 du 01/02/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 20-363-1927 portant nomination dm chef du service des travaux publics.

Art. 1er. — La décision n° 526, du 20

Actes du Pouvoir Localn° 20-363-1927
1927-02-07
402.Décisionn° 371 du 31/10/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 19-371-1927 portant nomination d’une commission de surveillance pour un examen

Art. 1er. — Une commission, composée de : MM. Olivier

Actes du Pouvoir Centraln° 19-371-1927
1927-10-01
403.Arrêtén° 541 du 31/12/1941🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1006 por tant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1942.

Art. 1er . — Sont nommés pour l’année 1942

Actes du Pouvoir Localn° 1006
1941-12-31
404.Décisionn° 391 du 30/06/1929🏛 Période coloniale

Décision n° 19-391-1929 Nomination.

les anciens militaires de la Grande Guerre Abdi

Actes du Pouvoir Localn° 19-391-1929
1929-06-07
405.Arrêtén° 230 du 31/01/1916🏛 Période coloniale

Arrêté n° 17-230-1916 portant nomination de Membres près le Conseil d’Administration de da Colonie.

Art. 1er. M. ROGNON, Directeur de la Banque

Actes du Pouvoir Centraln° 17-230-1916
1916-01-10
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