LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Recherche plein texte

8 263 résultats pour « budget »

661.Arrêtén° 4 du 28/02/2007

Arrêté n° 2007-0190/PR/MDN portant approbation du Budget prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite (CMR) pour l’Exercice 2007.

Article 1er : Est approuvé le Budget de la Caisse Militaire de Retraite (CMR) pour l’Exercice 2007 arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 25 janvier 2007…

Ministère de la Défense Nationalen° 2007-0190/PR/MDN
2007-02-28
662.Arrêtén° 3 du 15/02/2007

Arrêté n° 2007-0103/PR/MESN portant approbation du budget de la Caisse Nationale de Retraites (CNR) pour l’Exercice 2007.

Article 1er : Est approuvé le Budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’Exercice 2007 arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 03 janvier 2007 comme…

Ministère de L'emploi et de la Solidarité Nationalen° 2007-0103/PR/MESN
2007-02-04
663.Arrêtén° 2 du 31/01/2007

Arrêté n° 2007-0100/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2007 de l’Imprimerie Nationale.

Article 1er : Le projet du Budget Prévisionnel 2007 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti s’établit comme suit : – En Produits……………………………

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2007-0100/PR/MCCPT
2007-01-28
664.Arrêtén° 1 du 15/01/2007

Arrêté n° 2007-0023/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2007.

Article 1 : Est approuvé le budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2007, arrêté par le Conseil d’Administration :* En produits………………

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2007-0023/PR/MCCPT
2007-01-13
665.Loin° 24 du 31/12/2007

Loi de finances n° 214/AN/07/5ème L portant Budget prévisionnel de l’Etat pour l’Exercice 2008.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectées au budget de l’Etat, seront opérés pendant l’année 2008 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES…

Assemblée Nationalen° 214/AN/07/5ème L
2007-12-31
666.Loin° 24 du 31/12/2007

Loi n° 208/AN/07/5ème L portant Budget de l’Etat rectifié pour l’Exercice 2007.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectés au budget de l’Etat, sera opéré pendant l’année 2007 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I DISPOSITIONS…

Assemblée Nationalen° 208/AN/07/5ème L
2007-12-22
667.Loin° 24 du 31/12/2007

Loi n° 207/AN/07/5ème L portant règlement définitif du Budget de l’Etat de l’Exercice 2006.

…52.507.110.220 FDDépassement de crédit – 1.956.160.420 FD C – Solde du budqet(Déficit) – 1.379.038.360 FD Article 2 : La présente Loi sera enregistrée et…

Assemblée Nationalen° 207/AN/07/5ème L
2007-12-22
668.Arrêtén° 3 du 15/02/2007

Arrêté n° 2007-0133/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2007 du Stade “Al Hadj Hassan Gouled Aptidon”.

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2007 de l’Etablissement Stade “Al Hadj Hassan Gouled Aptidon” qui s’élève à :* En charges à la somme de…

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2007-0133/PR/MJSLT
2007-02-08
669.Arrêtén° 2 du 31/01/2007

Arrêté n° 2007-0097/PR/MENESUP portant approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2007 de l’Université de Djibouti.

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2007 de l’Université de Djibouti. Article 2 : Ce Budget s’élève pour un montant de :– En…

Ministère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 2007-0097/PR/MENESUP
2007-01-28
670.Arrêtén° 14 du 31/07/2006

Arrêté n° 2006-0514/PR/MET portant approbation du budget prévision de l’Exercice 2006 de l’Aéroport International de Djibouti.

Article 1er :Le budget prévisionnel de l’Exercice 2006 de l’Aéroport International de Djibouti s’établit comme suit : * Produits 1 766 162 FD * Charge 2 145 058 FD * Résultat…

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2006-0514/PR/MET
2006-07-23
671.Arrêtén° 4 du 28/02/2006

Arrêté n° 2006-0145/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2006 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2006 de la Société Immobilière de Djibouti s’établit comme suit : Recettes Prévisionnelles 2006………………. 806.216…

Ministère de L'habitat, de L'urbanisme, de L'environnement, et de L'aménagement du Territoiren° 2006-0145/PR/MHUEAT
2006-02-22
672.Arrêtén° 2 du 31/01/2006

Arrêté n° 2006-0044/PR/MERN portant approbation du budget d’Électricité de Djibouti (EDD) pour l’Exercice 2006.

Article 1er :Le budget prévisionnel de l’Établissement pour l’Exercice 2006 s’établit comme suit en (KFD) :En produits……………………………

Ministère de L'énergie et des Ressources Naturellesn° 2006-0044/PR/MERN
2006-01-28
673.Arrêtén° 14 du 31/07/2006

Arrêté n° 2006-0513/PR/MCCPT portant adoption du budget prévisionnel 2006 de la Poste de Djibouti.

Article 1 :Le projet du budget prévisionnel 2006 de la Poste de Djibouti s’établit comme suit : En produits : 372.117.533 FDEn charges : 369.009.745 FDRésultats : 1.783…

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2006-0513/PR/MCCPT
2006-07-23
674.Arrêtén° 9 du 15/05/2006

Arrêté n° 2006-0349/PR/MCCPT portant approbation du Budget Prévisionnel 2006 de la Société Djibouti Télécom SA.

Article 1er : ObjetLe présent arrêté approuve le Budget 2006 de la Société Djibouti Télécom pour les montants ci après :Opérations de fonctionnement :Total des produits : DJF 6 742 millionsTotal des…

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2006-0349/PR/MCCPT
2006-05-08
675.Arrêtén° 7 du 15/04/2006

Arrêté n° 2006-0259/PR/MDN portant approbation du Budget Prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite pour l’Exercice 2006.

Article 1er : Est approuvé le budget de la Caisse Militaire de Retraite pour l’exercice 2006 arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 12 février 2006 comme…

Ministère de la Défense Nationalen° 2006-0259/PR/MDN
2006-04-08
661–675 sur 8 263