LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

661.Arrêtén° 4 du 28/02/1994

Arrêté n° 94-0205/PR/MTTT rendant exécutoire la résolution n° 124 du 3 janvier 1994 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti portant approbation du budaet prévisionnel de l’exercice 1994 de l’Aéroport de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports, du Tourisme et des Telecommunicationsn° 94-0205/PR/MTTT
1994-02-26
662.Arrêtén° 3 du 15/02/1994

Arrêté n° 94-0131/PR/MPAM portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1994 du Port autonome international de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 94-0131/PR/MPAM
1994-02-05
663.Arrêtén° 3 du 15/02/1994

Arrêté n° 94-0131/PR/FIN portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1994 du Port autonome international de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 94-0131/PR/FIN
1994-02-05
664.Arrêtén° 3 du 15/02/1994

Arrêté n° 94-0135/PR/MTTT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1994 de l’Office des Postes et Télécommunications.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports, du Tourisme et des Telecommunicationsn° 94-0135/PR/MTTT
1994-02-06
665.Décretn° 1 du 15/01/1994

Décret n° 94‑0001/PR/DEF portant dispositions particulières pour le retour à la vie civile des personnels concernés par le décret n° 91‑0158/PR/DEF du 13/11/91 portant sur la mobilisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la République
1994-01-02
666.Décisionn° 5 du 15/03/2023

Décision n° 93-0281/PR/EN

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secrétaire D'etat Chargé des Sports
1993-03-13
667.Arrêtén° 15 du 15/08/1993

Arrêté n° 93-0778/PR/PM portant création d’une commission technique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 93-0778/PR/PM
1993-08-02
668.Décretn° 13 du 15/07/1993

Décret n° 93-0070/PR/TP portant classification du réseau routier et modifiant le décret n° 82-050/PR/TP du 16 juin 1982.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 93-0070/PR/TP
1993-07-15
669.Décretn° 12 du 30/06/1993

Décret n° 93-0058/PRE/DEF portant Amnistie de Sanctions Disciplinaires au sein de l’Armée Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 93-0058/PRE/DEF
1993-06-19
670.Arrêtén° 12 du 30/06/1993

Arrêté n° 93-0661/PR/PORT portant révision des frais de port Sur les marchanaises en transbordement à destination de la Somalie et de l’Ethiopie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 93-0661/PR/PORT
1993-06-29
671.Arrêtén° 6 du 31/03/1993

Arrêté n° 93-0298/PRE/MPAM portant nomination des membres qu comité de gestion la main d’œuvre des dockers.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 93-0298/PRE/MPAM
1993-03-30
672.Décretn° 2 du 31/01/1993

Décret n° 93-0007/PRE portant organisation de la direction de la planification.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 93-0007/PRE
1993-01-31
673.Décretn° 2 du 31/01/1993

Décret n° 93-0003/PRE portant renforcement des Institutions de Développement du Secteur Privé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 93-0003/PRE
1993-01-17
674.Arrêtén° 2 du 31/01/1993

Arrêté n° 93-0140/PRE/MPAM portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1993 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 93-0140/PRE/MPAM
1993-01-31
675.Arrêtén° 1 du 16/01/1993

Arrêté n° 93-0007/PR/PORT Autorisant certains organismes non gouvernementaux à effectuer des visites à bord des navires battant pavillon djiboutien et délivrer les certificats correspondants prévus par les conventions internationales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 93-0007/PR/PORT
1993-01-03
661–675 sur 1 832