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1 550 résultats pour « santé publique »

721.Arrêtén° 14 du 30/07/2009

Arrêté n° 2009-0541/PR/MS relatif à la réglementation propre au Diplôme d’Etat de Sage-femme Diplômée d’Etat.

sous modules ;– Le module 5 : Santé publique. Ce module est reparti en 5 sous modules‧‧‧sous modules.– Le module 8: Santé du nouveau-né et de l’enfant moins

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2009-0541/PR/MS
2009-07-19
722.Rectificatifn° 20 du 25/10/1972🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 72-1423/SG/EP à la décision n° 72-1205/SG/FP du 11 août 1972 constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1972, du personnel des cadres territoriaux du Service de la Santé publique.

CADRE DES AGENTS SANITAIRES ET DES AGENTS D

Ministère de la Fonction Publiquen° 72-1423/SG/EP à la
1972-10-03
723.Loin° 3 du 15/02/2014

Loi n° 24/AN/14/7ème L portant mise en place d’un système d’Assurance Maladie Universelle.

paludisme, les épidémies et problèmes de santé publique etc ;– Un paquet de base 1 pris‧‧‧Ministre en charge de la santé et le Ministre en charge de la sécurité sociale‧‧‧appliquent à l’ensemble des prestataires de santé concernés ayant fait le choix d’être

Assemblée Nationalen° 24/AN/14/7ème L
2014-02-05
724.Arrêtén° 10 du 31/10/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 62/80/SPCG portant additif à l’arrêté n° 62/2/SPCG du 6 janvier 1962 fixant le taux des indemnités de garde et de permanence allouées aux sous-officiers infirmiers du corps de Santé des Troupes de Marine et aux sage-femmes résidentes.

Ministre de la Santé Publique, le Ministre des Finances, des Affaires Economiques et du Plan

Actes du Pouvoir Localn° 62/80/SPCG
1962-10-18
725.Arrêtén° 14 du 30/07/2009

Arrêté n° 2009-0542/PR/MS relatif à la réglementation propre au Diplôme menant au titre d’Infirmier Diplômé d’Etat.

sous modules ;– Le module 5 : Santé publique. Ce module est reparti en 9 sous modules‧‧‧Institut Supérieur des Sciences de la Santé. Les responsables des structures d’accueil doivent désigner

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2009-0542/PR/MS
2009-07-19
726.Décisionn° 5 du 10/03/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-308/SG/FP portant versement dans les nouveaux cadres territoriaux de l’Administration générale des fonctionnaires du Service de la Santé publique

En application des dispositions de l’article 40

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-308/SG/FP
1971-02-23
727.Arrêtén° 19 du 11/10/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1274/SG/CG fixant les modalités de l’établissement et de la tenue du casier sanitaire des écoles primaires

disposition du Directeur de la Santé publique. Art. 6. — Chaque fois qu’un médecin scolaire‧‧‧Inspection primaire) et au Directeur de la Santé (Service d’Hygiène) Copie de ce rapport

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 71-1274/SG/CG
1971-09-30
728.Rectificatifn° 18 du 25/09/1972🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 72-1327/SG/FP constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1972, du personnel des cadres territoriaux du Service de la Santé publique.

Page 2 : CADRE DES AGENTS SANITAIRES ET DES

Ministère de la Fonction Publiquen° 72-1327/SG/FP
1972-09-09
729.Délibérationn° 12 du 10/06/1969🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 33/7°L portant création de postes budgétaires et ouverture de crédits en Supplémentaires au budget du Service local pour l’exercice 1969.

exercices clos ( Ministère de la Fonction publique et Bureau du Personnel)…………………………………………………………………….145.000 Chapitre‧‧‧Adduction d’eau Arta…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..136.000 Service de Santé : Cage monte-charge et abri groupe électrogene‧‧‧dockers Chapitre 10 Ministère de la Santé publique : 3-2 Hôpital Peltier

Ministere des Finances et du Plann° 33/7°L
1969-05-20
730.Circulairen° 174 du 01/05/1911🏛 Période coloniale

Circulaire n° 04-174-1911 relative à la création, Ministère au des Colonies, d’un service spécial et central de santé.

hygiène et la protection de la santé publique, etc. ; ainsi qu’un exemplaire du Journal

Actes du Pouvoir Centraln° 04-174-1911
1911-02-09
731.Décretn° 8 du 30/04/1990

Décret n° 90-044/PR/J portant grace collective a l’occasion de |’ Aid-El-Fitr.

articles L626aL630. du code de la santé publique sur les substances vénéneuses et les stupéfiants

Ministère de la Justice et des Affaires Musulmanesn° 90-044/PR/J
1990-04-17
732.Décisionn° 14 du 25/07/1970🏛 Période coloniale

Décision n° 70-821/SG/FP mettant. un sous-officier «Cadre hors budget des Armées> à la disposition du Ministre de la Santé publiaue et des Affaires sociales

disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, pour servir au Centre

Ministère de la Fonction Publiquen° 70-821/SG/FP
1970-07-06
733.Décisionn° 6 du 25/03/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-445/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique un adjudant-chef infirmier «cadres hors budget des armées

M. Hilaire Gerphagnon, adjudant-chef infirmier placé en

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-445/SG/FP
1974-03-07
734.Arrêtén° 1 du 31/01/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 62/2/SPCG fixant le taux des indemnités de garde et de permanence allouées aux sous-officiers infirmiers du Corps de Santé des Troupes de Marine et aux sages-femmes résidentes.

Ministre de la Santé Publique, le Ministre des Finances, des Affaires Economiques et du Plan

Actes du Pouvoir Centraln° 62/2/SPCG
1962-01-06
735.Arrêtén° 1 du 01/12/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 62/2/SPCG fixant le taux des indemnités de garde et de permanence allouées aux sous-officiers infirmiers du Corps de Santé des Troupes de Marine et aux sages-femmes résidentes.

Ministre de la Santé Publique, le Ministre des Finances, des Affaires Economiques et du Plan

Actes du Pouvoir Localn° 62/2/SPCG
1962-01-06
721735 sur 1 550