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8 263 résultats pour « budget »
Arrêté n° 2002-0063/PR/MERN portant approbation du Budget d’Electricité de Djibouti (EDD) pour l’exercice 2002.
Article 1er :Le Budget Prévisionnel de l’Etablissement pour l’exercice 2002 s’établit comme suit en (KFD) : En produits 9.158.441 En charges – 8.786.437 Impôt sur…
Arrêté n° 2002-0043/PR/MESN portant approbation du Budget prévisionnel de l’exercice 2002 de l’Organisme de Protection Sociale.
Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2002 de l’Organisme de Protection Sociale (OPS) s’établit comme suit : * Produits…………………………
Arrêté n° 2002-0051/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2002 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).
Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2002 de la Société Immobilière de Djibouti s’établit comme suit : Recettes……………………………
Arrêté n° 2002-0939/PR/MESN Portant approbation du budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 2003.
Article 1er : Est approuvé le budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 2003 arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 10 novembre 2002 comme…
Arrêté n° 2002-0077/PR/MESN portant approbation du Budget de la Caisse Nationale de Retraites (C.N.R) pour l’exercice 2002.
Article 1er : Est approuvé le Budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 2002 arrêté par le Conseil d’Administration tant en recettes qu’en dépenses à la…
Arrêté n° 2002-0055/PRE portant approbation du Budget du CERD pour l’exercice 2002.
Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel du CERD pour l’année 2002 arrêté en recettes et dépenses à la somme de 233.998.825 FD. Article 2 : Le présent…
Arrêté n° 2002-0053/PR/MJSLT portant approbation du Budget prévisionnel-excercice 2002-du Stade «El Hadj Hassan Gouled Aptidon».
Article 1er : Est approuvé le Budget prévisionnel – exercice 2002 – du Stade «El Hadj Hassan Gouled» qui s’élève : * En charges à la somme de…………………
Arrêté n° 2002-0042/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2002 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.
Article 1er : Est approuvé le projet de Budget prévisionnel 2002 qui s’élève à : * En produits à la somme de…………………… 60 000…
Arrêté n° 2002-0052/PR/MCCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti (R.T.D.) pour l’exercice 2002.
Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2002, arrêté par le Conseil d’Administration en produits et en charges aux montants…
Arrêté n° 2022-146/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel consolidé 2023 du Centre National de Référence en Santé de la Reproduction “Housseina”.
Article 1er: Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2023 du Centre National de Référence en Santé de la Reproduction “Housseina” qui s’élève à : – EN RECETTE :………
Loi n° 194/AN/02/4ème L Portant Budget de l’Etat pour l’exercice 2003.
…redevances et produits de nature affectés au budget de l’État continuera d’être opéré pendant l’année 2003 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I Dispositions…
Décret n° 2002-0185/PR/MEFPCP modifiant le Budget 2002 et ouvrant un crédit Additionnel dans les secteurs prioritaires de l’Education, la Santé, la Justice et l’Eau.
…Cent Millions de Francs Djibouti (700.000.000 FD) est ouvert au titre du budget de l’exercice 2002 afin de pourvoir à des dépenses sociales additionnelles dans les secteurs…
Décret n° 2002-0104/PR/MDN portant ouverture d’un compte hors budget relatif aux dépenses sociales de la Gendarmerie Nationale.
Article 1er : Il est créé un compte hors budget au profit de la Gendarmerie Nationale les sommes retenues au titre de ce compte seront versées sur des comptes bancaires ouverts…
Arrêté n° 2002-0419/PR/MAEM approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2002 de l’Office National des Eaux de Djibouti (ONED).
…Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel de l’Office National des Eaux de Djibouti (ONED) pour l’exercice 2002. Article 2 : Le Budget Prévisionnel pour l’exercice 2002…
Décret n° 2002-0073/PR/MDN portant ouverture d’un compte hors budget relatif aux dépenses sociales des Forces Armées Djiboutiennes.
Article 1er :Il est créé un compte hors-budget au profit des Forces Armées Djiboutiennes. Les sommes retenues au titre de ce compte seront versées sur des comptes bancaires ouverts…