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8 263 résultats pour « budget »
Arrêté n° 2001-0078/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2001 de l’Office Nationale du Tourisme de Djibouti (ONTD).
Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2001 de l’Office National du Tourisme de Djibouti (O.N.T.D) qui s’élève à : – En charges à…
Arrêté n° 2001-0079/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2001 du Stade Al Hadj Hassan Gouled.
Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2001 de l’Établissement «Stade El Hadj Hassan Gouled Aptidon» qui s’élève à : – En charges à la somme de…
Loi n° 122/AN/01/4ème L modifiant et complétant la Loi n° 136/AN/97 relative à l’Organisation et au Fonctionnement de la Chambre des Comptes et de Discipline Budgétaire.
…CHAPITRE I : DES DISPOSITIONS GENERALES Article 1er : La Chambre des Comptes et de Discipline Budgétaire est à l’égard des comptables publics et des ordonnateurs de crédits de l’État…
Arrêté n° 2001-0105/PR/MCC rendant exécutoire la résolution n° 02 du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti portant approbation du projet du Budget Prévisionnel 2000.
…d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti portant approbation du projet du Budget Prévisionnel de l’Imprimerie Nationale de Djibouti pour l’exercice 2000. 1) Budget de Fonctionnement : Produits …
Arrêté n° 2001-0077/PR/MCC rendant exécutoire la résolution n° 03 du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti, portant approbation du Projet du Budget Prévisionnel 2001.
…Djibouti portant approbation du projet du Budget Prévisionnel de l’Imprimerie Nationale de Djibouti pour l’exercice 2001. 1) Budget de Fonctionnement : Produit ……………………
Loi n° 133/an/01/4èmeL portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblée Nationale à la Commission Permanente jusqu’à l’ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 2001 dite «Session Budgétaire».
…à la Commission Permanente jusqu’à l’ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 2001 dite « Session Budgétaire » pour légiférer dans les matières précisées ci-dessous pendant l’intersession : * L…
Loi n° 133/AN/01/4ème L portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblée Nationale à la Commission Permanente jusqu’à l’ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 2001 dite “Session Budgétaire ».
…à la Commission Permanente jusqu’à l’ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 2001 dite “Session Budgétaire » pour légiférer dans les matières précisées ci-dessous pendant l’intersession: * L…
Arrêté n° 2000-0312/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2000 du Port Autonome International de Djibouti (P.A.I.D).
… 738 193 000 FD Budget d’investissement………………………… 379 906 000 FD Article 2 :Les tarifs de location des terre pleins…
Arrêté n° 2000-0098/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2000 de la Société Immobilière de Djibouti.
Article 1er :Le budget prévisionnel de l’exercice 2000 de la Société Immobilière de Djibouti s’établit comme suit : Recettes……………………………
Arrêté n° 2000-0054/PRE portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2000 l’Etablissement Public du Palais du Peuple.
Article 1er :Le budget prévisionnel de l’exercice 2000 de l’Établissement Public du Palais du Peuple s’établit comme suit :Recettes………………………
Arrêté n° 2000-0032/PR/MESN portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2000 de l’Organisme de Protection Sociale (O.P.S).
Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2000 de l’Organisme de Protection Sociale (OPS) s’établit comme suit : Recettes 2.806.315.000 FDJDépenses 2.738.200.418…
Arrêté n° 2000-0037/PRE portant approbation du budget prévisionnel de l’ISERST pour l’année 2000.
Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel de l’ISERST pour l’année 2000, en recettes et en dépenses à la somme de 211.183.000 FD. Article 2 : Le…
Arrêté n° 2000-0031/PR/MESN portant approbation du budget de la Caisse Nationale de Retraites (C.N.R) pour l’exercice 2000.
Article 1er : Est approuvé le budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 2000 arrêté par le Conseil d’Administration tant en recettes qu’en dépenses aux sommes…
Loi n° 110/AN/00/4ème L portant Budget Prévisionnel de l’Etat pour l’exercice 2001.
…redevances et produits de toute nature affectés au budget de l’Etat continuera d’être opéré pendant l’année 2001 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I…
Loi n° 111/AN/00/4ème L portant Règlement Définitif du Budget de l’Etat de l’exercice 1999.
…000 Dépenses réalisées 31.843.501.403 Reliquat de crédit de 3.330.498.597 Solde du Budget (Déficit) 1.493.510.152 Article 2 : La présente Loi sera enregistrée…