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1 550 résultats pour « santé publique »
Décision n° 10 du 6 janvier 1960 :
disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, pour compter
Décision n° 1 du 2 janvier 1961 :
Ahmed Dini, technicien de la Santé Publique (indice 180), bénéficiaire d’une bourse d’études
Décision n° 73-1399/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du corps territorial de la Santé Publique
Un avertissement est infligé à M. Mohamed Houmed
DELIBERATION n° 94/6°L autorisant M. Bauer, conseiller territorial, à se rendre en mission en Métropole
étudier certains problèmes relatifs à la Santé publique et à la déontologie médicale
DELIBERATION n° 90/8e L Chambre des Députés portant création et organisation de la Direction de la Police (rendue exécutoire) par arrêté n° 75-151/SG/CD du 29 janvier)
Modification du statut général de la Fonction publique. — Organisation des services publics. — Modifications du régime‧‧‧grandes endémies et protection de la. Santé publique, -— enseignement et sports y compris bourses, secours
DELIBERATION n° 69-84/7° L portant délégation d’une partie des pouvoirs de la Chambre des Députés à la Commission permanente pour l’année 1970 .
modification du statut général de la fonction publique ;— organisation des services publics : — modifications du régime‧‧‧grandes endéties et protection de la santé publique : — enseignement et sports y compris. bourses, secours
DELIBERATION n° 490/6e L portant Virement de crédit au budget du service local, exercice 1967.
viagères …………………………………………………. 411.000 11. Ministère de la Santé publique, Matériel ……………………………. 114.000 12. Ministère de l’Enseignement
Décision n° 73-1507/SG/FP mettant à la <hors cadre »
disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales en qualité de médecin
DELIBERATION n° 47/8e L portant délégation d’une partie des pouvoirs de la Chambre des députés à la Commission permanente jusqu’à l’ouverture de la première session ordinaire de 1975 (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1097/ SG/CD du 26 juin 1974) .
Modification du statut général de la Fonction publique. — Organisation des services publics. — Modifications du régime‧‧‧grandes endémies et protection de la Santé publique ; — Enseignement et sports y compris bourses, secours
Décision n° 73-1605/SG/FF constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1973, du personnel des cadres territoriaux .
cadres territoriaux du corps de la Santé Publique du Territoire Français des Afars et Issas
DELIBERATION n° 340 accordant à M. Taher Aden Douale une parcelle de terrain sise au Plateau du Serpen
Taher Aden Douale, ministre de la Santé Publique et des Affaires Sociales, demeurant à Djibouti
Décision n° 73-1780/SG/S portant nomination d’un fonctionnaire au poste de billeteur et d’agent intermédiaire en remplacement d’un fonctionnaire détaché à la Chambre des Députés
classe du corps territorial de la Santé publique, est nommé billeteur pour le paiement
Décision n° 73-279/SG/FIN infligeant un avertissement à un agent d’hygiène auxiliaire .
épidémiologie (Ministère de la Santé publique et des Affaires sociales) pour relâchement dans le travail
DELIBERATION n° 320/7e L portant délégation d’une partie des pouvoirs de la Chambre des Députés à la Commission permanente pour l’année 1973.
Modification du statut général de la fonction publique. Organisation des services publics. Modifications du régime‧‧‧grandes endémies et protection de la santé publique. Enseignement et sports v compris bourses, secours
Décision n° 73-416/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation du cadre territorial de la Santé publique .
Un avertissement est infligé à M. Mohamed Abdallah