LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

811.Arrêtén° 24 du 31/12/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1470/PR/MCTT portant modification de l’arrêté n° 88-1191/PRE réglementant les importations de Kath.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-1470/PR/MCTT
1988-12-21
812.Décretn° 24 du 31/12/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-104/PR/MCTT
1988-12-20
813.Arrêtén° 24 du 31/12/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1464/PR/MJSAC Instituant une Caisse de Menues Dépenses au Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 88-1464/PR/MJSAC
1988-12-20
814.Décretn° 23 du 15/12/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-097/PRE/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Office national du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-097/PRE/MCTT
1988-11-30
815.Arrêtén° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1186/PRE portant création d’une commission de contrôle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 88-1186/PRE
1988-11-07
816.Arrêtén° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1217/PR/Port modifiant l’arrêté n° 85-0252/PR/ PM fixant les tarifs de manutention au terminal à conteneurs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 88-1217/PR/Port
1988-11-13
817.Arrêtén° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1219/PR/PORT complétant l’arrêté n° 71-954 fixant le tarif de location d’une grue.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 88-1219/PR/PORT
1988-11-13
818.Arrêtén° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1191/PR/MCTT portant réglementation des importations de Kath.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-1191/PR/MCTT
1988-11-07
819.Arrêtén° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1249/PR/MJSAC instituant une caisse de menues dépenses au ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires Culturelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 88-1249/PR/MJSAC
1988-11-14
820.Décisionn° 22 du 30/11/1988⭐ Post-indépendance

Décision n° 88-1250 /PR/MJSAC DU 14 NOVEMBRE 1988 portant nomination d’un régisseur de caisse d’avances.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 88-1250 /PR/MJSAC
1988-11-14
821.Arrêtén° 21 du 15/11/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-1170/PRE/MTPUL portant résiliation du marché n° 1/87/BP. pour les travaux de VRD des Salines-Ouest à Djibouti; entrepreneur : Moussa Ali Abaneh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 88-1170/PRE/MTPUL
1988-10-05
822.Arrêtén° 15 du 15/08/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-0817/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds d’Investissement Routier, en date du 22 février 1988 et approbation du projet de budget du Fonds d’Investissement Routier pour l’exercice 1988.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 88-0817/PR/MTPUL
1988-07-18
823.Arrêtén° 8 du 30/04/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-0479/PR/MPAM Ordonnant la mise en vente du navire de plaisance « STEEL BAND » mouillé dans le Port de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 88-0479/PR/MPAM
1988-04-24
824.Arrêtén° 8 du 30/04/1988⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 88-0497/ PR/EN DU 26 AVRIL 1988 portant organisation de l’examen d’entrée en classe de 6° dans les Etablissements d’Enseignement du Second Degré publics, privés et dans les Etablissements d’Enseignement professionnel Session 1988.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 88-0497/ PR/EN
1988-04-24
825.Décretn° 7 du 14/04/1988⭐ Post-indépendance

Décret n° 88-029/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 02/88 du 21 février 1988 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1988 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 88-029/PR/MCTT
1988-04-14
811–825 sur 1 832