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8 263 résultats pour « budget »
Arrêté n° 92-0610/PR/MTPUL Portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds d’Investissement routier en date du 5 mars 1992 et enrobassions du Noiret de budget du Fonds d’Investissement routier pour l’exercice 1992.
…d’investissement routier contenues dans le procès-verbal de la réunion du 5 mars 1992 ainsi qué le protet de budget de l’axercice 1992 annexé au présent arrêté: Art…
Arrêté n° 92-0609/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du ment en date du 9 mars 1992 et approbation du projet de ment en date du 9 mars 1992 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1992.
…la réunion du 9 mars 1992, Ainsi que le proiet de budget de l’exercice 1992 arrêté en recettes et dépenses à 87.683.643 FD. Art 2 – Le présent…
Décret n° 92-0029/PR/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 1/92 du 9 Février 1992 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du Budget définitif de l’Exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.
…….. 986 238 340 II – BUDGET DES OPERATIONS EN CAPITAL – Recettes……………………………………………. 326 429…
Décret n° 92‑0020/ PRE / MI Rendant exécutoire la délibération 03/91 du 28 octobre 1991 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications, portant approbation du budget prévisionnel de l’Office pour l’exercice 1992.
…financier et administratif de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1992 et arrêtant le budget en recettes et en dépenses aux montants bruts ci‑après : Fonctionnement : Trois milliards…
Décret n° 92-0020 ‘PR/Ml endantexécutoire la délibération 03/91 du conseil d’’administration de l Office des Postes ’et Télécommunications, portant approbation du budget prévisionnel de l’Office pour l’exercice 1992.
…et administratif de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1992 et arrêtant le budaet en recettes et en dépenses aux montants bruts ci-après : Fonctionnement: Troie milliarde…
Décret n° 91-0654/ PR/PAM portant modification du budget primitif du port autonome international d djibouti-exercie 1991
ARRETE Article premier — Le budget primitif de l’exercice 1991 initialement fixé en dépenses de fonctionnement à 2 062 100 000 FD et en recettes à 2 132 700 000…
Arrêté n° 91-0654/PR/PORT portant modification du budget primitif du Port Autonome International de Djibouti pour l’exercice 1991.
Article 1er : Le budget primitif de l’exercice 1991 initialement fixé en dépenses de fonctionnement à 2.062.100.000 FD et en recettes à 2.132.700.000 FD…
Arrêté n° 91-0125/PR/MIDI portant approbation du Budget Prévisionnel d’Exploitation pour l’Exercice 1991.
Article 1 : Le Budget d’Exploitation Prévisionnel d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1991 s’établit comme suit : – En recettes 6 787 113 000 FD – En dépenses 8 060…
Décret n° 91‑076/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux – EXERCICE 1991.
Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Primitif de l’exercice 1991 de la Chambre de Commerce et d’Industrie s’élevant : ‑ en recettes et en dépenses à…
Arrêté n° 91-0282/PR approuvant le budget prévisionnel de l’exercice 1991 de l’Établissement Public » PALAIS DU PEUPLE « .
Article 1 : Est approuvé le budget prévisionnel de l’exercice 1991, de l’Établissement Public « Palais du Peuple », s’élevant en recette et en dépense à la somme de Quatre…
Loi n° 138/AN/90/2ème L portant modification du budget de l’État de l’exercice 1989.
Article 1er : Les recettes du budget ordinaire de l’exercice 1989 sont modifiées comme suit : | CHAP | ART | NOMENCLATURE DES RECETTES | EN PLUS | | --- | --- |…
Loi n° 187 /AN/91/2eL Portant sur le Budget de l’Etat «exercice 1992».
…2 — || sera procédé au cours de l’exercice budgétaire 19922 vente d’une partie des immeubles d’habitation appartenant à la sise à Havabley et Gabode II et III…
Décret n° 91-034 /PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1991 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.
Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 1990 de l’Établissement Public des Hydrocarbures arrêté en recettes et en dépenses, à la somme de…
Arrêté n° 91-0084/PR/ISERST portant approbation du budget 1991 de l’ISERST.
…n°90/04 du 22 decembre 1990 du conseil déAdministration de l’ISERST portant approbation du budget 1991 de l4ISERST arrete en recette et en depense à la somme de cent…
Décret n° 91-009/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1991 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.
ARTICLE 1ER : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Primitif de l’Exercice 1991 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation qui est arrêté comme suit : En fonctionnement…