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3 361 résultats pour « nomination »

916.Décisionn° 5 du 10/03/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 235/SG/FP portant nomination dans le corps des agents du cadre territorial des Postes et Télécommunications

Ministère de la Fonction Publiquen° 235/SG/FP
1968-02-20
917.Décisionn° 4 du 25/02/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 216/SG/CG portant nomination de M Kadamv Youssouf Kadamy aux fonctions de Chef de quartier n° 4

Ministere des Affaires Interieuresn° 216/SG/CG
1968-02-14
918.Décisionn° 4 du 25/02/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 217/SG/CG portant nomination de M. Doubad Aden Guire aux fonctions d’adjoint au Chef de n° 6 à Djibouti.

Ministere des Affaires Interieuresn° 217/SG/CG
1968-02-14
919.Arrêtén° 4 du 25/02/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 171/SG/T portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti, pour l’année 1968

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 171/SG/T
1968-02-09
920.Décisionn° 2 du 25/01/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 102/SAAT/PE portant nomination d’un huissier près les tribunaux de droit français.

Haut-commissariatn° 102/SAAT/PE
1968-02-07
921.Décisionn° 2 du 25/01/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 27/SG/CG portant nomination d’un Akel dans le Cercle de Tadjoura.

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 27/SG/CG
1968-01-10
922.Décisionn° 2 du 25/01/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 24/SG/AI portant nomination au grade supérieur du personnel de la Garde territoriale, en exécution du tableau d’avancement du premier semestre 1967.

Ministere des Affaires Interieuresn° 24/SG/AI
1968-01-06
923.Arrêtén° 1 du 10/01/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1856/AAE portant nomination pour l’année 1968 des assesseurs prés le Tribunal supérieur d’appel de Djibouti.

Haut-commissariatn° 1856/AAE
1968-12-26
924.Décisionn° 1 du 10/01/1968🏛 Période coloniale

Décision n° 830/SG portant nomination du Directeur de la Publication du Journal officiel du Territoire Français des Afars et des Issas.

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 830/SG
1968-12-30
925.Arrêtén° 15 du 10/08/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1084/SG/CG portant. nomination du Commandant de Cercle de Dikhil.

Ministère de la Fonction Publiquen° 1084/SG/CG
1968-07-17
926.Arrêtén° 24 du 10/12/1968🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1784/SG portant constitution du Conseil de Gouvernement, nomination des ministres le composant et fixant les attributions individuelles de ceux-ci.

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 1784/SG
1968-11-26
927.Décisionn° 11 du 10/10/1967🏛 Période coloniale

Décision n° 69/SPCG nomination d’un administrateur en chef des A.OM.en qualité de commandant de cercle pour les affaires du Territoire et de président du tribunal du 2° degré de Djibouti à titre intérimaire

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 69/SPCG
1967-10-04
928.Arrêtén° 10 du 10/09/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1469 portant nomination.

Haut-commissariatn° 1469
1967-07-26
929.Décisionn° 9 du 10/08/1967🏛 Période coloniale

Décision n° 1397 portant nomination d’un ordonnateur-délégué

Actes du Pouvoir Localn° 1397
1967-07-05
930.Arrêtén° 5 du 01/05/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 591 portant nomination des Ministres formant le Conseil de Gouvernement de la Côte Française des Somalis

Actes du Pouvoir Localn° 591
1967-04-08
916–930 sur 3 361