LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 1 du 15/01/2011
Journal Officiel

Numéro du 1 du 15/01/2011

22
disponibles
2
inaccessibles
Complétude de ce numéro92%
Loi10

Loi n° 108/AN/10/6ème L portant réorganisation du Ministère de l’Equipement et des Transports et fixant leurs attributions.

n° 108/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEHORGANIGRAMME DU MINISTERE

Loi n° 106/AN/10/6ème L portant création d’un Centre National de Référence en Santé de la Reproduction “Housseina”.

n° 106/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 105/AN/10/6ème L portant approbation des comptes financiers de l’Electricité de Djibouti pour l’Exercice 2008.

n° 105/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 104/AN/10/6ème L /AN/10/6ème L portant ratification d’un Accord de Prêt entre la République de Djibouti et le Fonds Koweïtien pour le Développement Economique Arabe (KFAED).

n° 104/AN/10/6ème L /AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 102/AN/10/6ème L /AN/10/6ème L portant règlement définitif du Budget de l’Etat pour l’Exercice 2009.

n° 102/AN/10/6ème L /AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 101/AN/10/6ème L /AN/10/6ème L portant ratification d’un Accord de Don entre la République de Djibouti et l’Agence Internationale de Développement (IDA).

n° 101/AN/10/6ème L /AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 100/AN/10/6ème L portant approbation des comptes financiers définitifs de l’ONEAD pour l’Exercice 2008.

n° 100/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 99/AN/10/6ème L portant création de l’Institut National de Santé Publique de Djibouti.

n° 99/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 97/AN/10/6ème L portant ratification de la Convention de l’Union Africaine sur la protection et l’assistance aux personnes déplacées en Afrique (Convention de Kampala).

n° 97/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Loi n° 96/AN/10/6ème L portant création de l’Entreprise publique dénommée “Société Djiboutienne de Chemin de Fer”.

n° 96/AN/10/6ème LAssemblée NationaleSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH
Décret2
Arrêté10

Arrêté n° 2011-002/PRE portant approbation du Budget prévisionnel du Centre d’Etudes et de Recherche de Djibouti (CERD) pour l’année 2011.

n° 2011-002/PREPrésidence de la RépubliqueSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-021/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2011 du Stade Al Hadj Hassan Gouled.

n° 2011-021/PR/MJSLTMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommeSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-014/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2011 du CRIPEN.

n° 2011-014/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement SupérieurSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-003/PR/MHUEAT portant approbation du Budget prévisionnel pour l’Exercice 2011 de la Société Immobilière de Djibouti (SID).

n° 2011-003/PR/MHUEATMinistère de L'habitat, de L'urbanisme, et de L'environnementSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-004/PR/MERN portant approbation du Budget d’Electricité de Djibouti (EDD) pour l’Exercice 2011.

n° 2011-004/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources NaturellesSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-006/PR/MAEM portant adoption du projet de Budget prévisionnel 2011 du Laboration National d’Analyses Alimentaires (LANAA).

n° 2011-006/PR/MAEMMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la MerSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-013/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

n° 2011-013/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du GouvernementSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-012/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de Djibouti Télécom.

n° 2011-012/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du GouvernementSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-011/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de la Poste de Djibouti.

n° 2011-011/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du GouvernementSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2011-005/PR/MHUEAT portant adoption du Budget prévisionnel 2011 du Fonds de l’Habitat.

n° 2011-005/PR/MHUEATMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du GouvernementSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH
Inaccessibles2

Ces textes sont référencés dans l'index de ce numéro sur le portail officiel mais leur page retourne une erreur 404. Ils existent probablement en version papier dans les archives physiques.

Arrêté n° 2011-010/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels pour l’année 2011 de (Office National des Eaux et de l’Assainissement de Djibouti (ONEAD)

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernement

Portail ↗

Arrêté n° 2011-010/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels pour l’année 2011 de (Office National des Eaux et de l’Assainissement de Djibouti (ONEAD)

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernement

Portail ↗