LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 115 du 01/06/1906
Journal Officiel

Numéro n° 115 du 01/06/1906

1 juin 1906
42
textes
Arrêté15

Arrêté n° 151 accordant une Concession provisoire à M. Vorpérian.

n° 151ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 150 accordant une concession provisoire à M. Barthélemy Barozzi.

n° 150ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 144 créant une Ecole de Français à L’usage des Enfants indigènes.

n° 144ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTE.Par le Gouverneur,Le Secretaire Genéral p,i,:A. VENNAT.Par le Gouverneur,Le Chef du Service des Travaux Publics p. i.LASSAIGNE,

Arrêté n° 149 accordant une concession provisoire au nonuné Kagimelli Nazarelli.

n° 149ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 148 accordant une concession provisoire au nommé Abdou Wassé.

n° 148ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 147 accordant une concession provisoire au nommé Hamoudi Hamed.

n° 147ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 146 instituant un service d’assistance. Le secrétaire général des Colonies, gouverneur p.i. de la Côte Française des Somalis et dépendances, Chevalier de la Légion d’Honneur ;

n° 146ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ,Par le Gouverneur,le Secrétaire général p, i.A. VENNAT,Le Chargé des Affaires Indigènes,LASSAIGNE,Le Commissaire de Police,BELLOT.

Arrêté n° 1-115-1906 du 26 mai,1906

n° 1-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Arrêté n° 136 affectant un local pour l’Ecole à l’usage des enfants européens.

n° 136ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTE.Par le Gouverneur,Le Secretaire Genéral p,i,:A. VENNAT.Par le Gouverneur,Le Chef du Service des Travaux Publics p. i.ED, RIZZE.

Arrêté n° 134 concernant un Membre du Conseil d’Administration.

n° 134ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTE.

Arrêté n° 132 nommant des Membres de la Propriété foncière.

n° 132ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 113 nommant un Greffier Notaire.

n° 113ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES,.

Arrêté n° 116 accordant à M. Vennat une indemnité pour le contrôle de de construction de La Cie Impériale des Chemins de fer Ethiopiens.

n° 116ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES.

Arrêté n° 109 prescrivant émission de traites sur le Trésor.

n° 109ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES

Arrêté n° 108 rendant exécutoire un rôle supplémentaire de l’impôt locatif.

n° 108ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES,Par le Gouverneur,Le Trésorier-Payeur :BROUARD,
Décision27

Décision n° 145 portant de 12 à 50 fr. le droit de sortie sur les chameaux.

n° 145ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Décision n° 5-115-1906 du 29 Mai 1906

n° 5-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 6-115-1906 du 28 mai 1906

n° 6-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 5-115-1906 du 28 mai 1906

n° 5-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 11-115-1906 26-05-1906

ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 13-115-1906 du 26 mai 1906

n° 13-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 14-115-1906 du 28 mai 1906

n° 14-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 135 nommant un Gardien du Cimetière.

n° 135ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 4-115-1906 du 22 Mai 1906

n° 4-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 130 nommant le Chef de Cabinet du Gouverneur p. i.

n° 130ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Décision n° 7-115-1906 du 2 mai 1906

n° 7-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 128 désignant le Secrétaire General p. d’honneur :

n° 128ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PAUL PATTÉ.

Décision n° 127 désignant M. Paut Patte, Secrétaire-Général pour remplir les fonctions de Gouterneur par intérim,

n° 127ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES,

Décision n° 3-115-1906 un congé administratif

n° 3-115-1906 unACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 4-115-1906 du 17 mai 1906,

n° 4-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 125 relevant de classe un Commis auxiliaire des faveur Publics.

n° 125ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIERES.,

Décision n° 123 nommant un Juge suppléant près le Tribunal du 1er degré.

n° 123ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES.

Décision n° 124 nommant un Secrétaire Archiviste,

n° 124ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES.

Décision n° 2-115-1906 du 12 mai 1906,

n° 2-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 144 nommant un Commissaire de Police.

n° 144ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : ORMIÈRES,

Décision n° 10-115-1906 Congés

n° 10-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 9-115-1906 Soldes

n° 9-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 8-115-1906 Congés

n° 8-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 1-115-1906 du 12 mai 1906.

n° 1-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 12-115-1906 du 1er mai 1906.

n° 12-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 2-115-1906 du 23 avril 1906,

n° 2-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 3-115-1906 du 5 mai 1906,

n° 3-115-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL