LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 134 du 01/01/1908
Journal Officiel

Numéro n° 134 du 01/01/1908

1 janvier 1908
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textes
Arrêté10

Arrêté n° 242 portant modifications au tarif de consommation sur les boissons.

n° 242ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P.PASCAL.

Arrêté n° 229 relatif au transfert du service du Trésor dans le bâtiment de la place Ménélick.

n° 229ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL

Arrêté n° 241 rendant provisoirement exécutoire, à compter du 1° Janvier 1908, le Budget Local de l’Exercice 1908.

n° 241ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 246 nommant les assesseurs près le Conseil d’appel et la Cour criminelle de Djibouti pour l’année 1908

n° 246ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL,

Arrêté n° 239 mettant en vigueur les dispositions de l’arrêté du 3 septembre 1907, rattachant le service des mandats poste à l’Office postal de Djibouti à compter du 1 er janvier 1908.

n° 239ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Arrêté n° 245 disposant que des autorisation de vendre des figurines postales pourront être accordées à des personnes étrangères à l’Administration.

n° 245ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL,

Arrêté n° 237 portant dégrèvement de patente.

n° 237ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 233 annulant les concessions provisoires de terrains accordés au Marabout à la C‘e Russe de Navigation à va peur

n° 233ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 218 concédant à titre définitif à M. Vorpérian le lot de terrain n° 15 du plan cadastral de Djibouti.

n° 218ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 03-134-1908 ministériel nommant M. Kizzo. commis de 3 Classe du cadre général des Travaux Public des colonies.

n° 03-134-1908ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : MILLIÉS-LACROIX.
Circulaire2
Décision19

Décision n° 238 portant remises de peine.

n° 238ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 226 mutations

n° 226ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 255 mutations

n° 255ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 226 mutations

n° 226ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 222 nommant une commission à l’effet d’examiner et d’arrêter provisoirement le rôle de l’impôt sur la valeur locative des propriétés

n° 222ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 219 porlant modification de la Commission permanente chargée de procéder à la réception et à la condamnation du matériel et des médicaments destinés à l’Hôpital intercolonial

n° 219ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 214 mutations

n° 214ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 212 Congés.

n° 212ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 224 nommant les fonctionnaires chargés de la vérification des caisses dans les divers services de la Colonie.

n° 224ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 211 mutations

n° 211ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 274 autorisant M. Furnion à vendre des figurines postales,

n° 274ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 240 relative à la délivrance Ë des mandats poste les jours de courrier.

n° 240ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL,

Décision n° 220 nommant les Membres de 1a Commission – de la Propriété foncière pour l’année 1908,

n° 220ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 252 nommant une Commission chargée de procéder à l’ouverture et à l’incinération des lettres tombées en rebut.

n° 252ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 211 nommant une commission à l’effet d’examiner le rôle général de la contribution des patentes nour l’exercice 1908

n° 211ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 223 nommant un Commission chargée de l’impôt recensement et à l’évaluation de d’impôt locatif des propriétés bâties de la ville de Djibouti.

n° 223ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 215 relative à la reprise de fonctions de M. SÈRE, Commis de Ire classe des Affaires Indigènes.

n° 215ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Décision n° 03-134-1908 Naturalisation

n° 03-134-1908ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 217 6 décembre 1907

n° 217 6ACTES DU POUVOIR CENTRAL