LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE

89 textes publiés

17 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 2004-0680/PR/MDN portant modification de certains articles de l’arrêté n° 2003-0914/PRE.

n° 2004-0680/PR/MDNGénérale
9 oct. 2004n° 19 du 16/10/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0575/PR/MDN portant institution d’une régie d’avance à la Direction S.N.A.

n° 2004-0575/PR/MDNGénérale
12 août 2004n° 15 du 15/08/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0315/PRE/MDN fixant la commission de l’examen d’Officier de Police Judiciaire.

n° 2004-0315/PRE/MDNGénérale
28 avr. 2004n° 8 du 30/04/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0214/PR/MDN fixant les modalités de l’examen technique d’officier de police judiciaire de la Gendarmerie Nationale.

n° 2004-0214/PR/MDNGénérale
3 avr. 2004n° 7 du 15/04/2004
Arrêté

Arrêté n° 2003-0914/PR/MDN portant organisation et modalités de fonctionnement du Service National Adapté.

n° 2003-0914/PR/MDNGénérale
21 déc. 2003n° 24 du 31/12/2003
Arrêté

Arrêté n° 97-0465/PR/MDN portant additif à la décision n° 82-1473/PR/DEF du 1er novembre 1982 portant création d’une indemnité mensuelle de responsabilité au profit d’un certain nombre de poste de l’AND.

n° 97-0465/PR/MDNGénérale
1 juil. 1997n° 13 du 15/07/1997
Arrêté

Arrêté n° 95-0826/DEF-BIS portant participation et rémunération du contingent mis à la disposition des Natioris unies en Haïti (MINUHA).

n° 95-0826/DEF-BISGénérale
10 sept. 1995n° 17 du 14/09/1995
Arrêté

Arrêté n° 92-1172/PRE/DEF Portant ouverture d’un compte hors budget

n° 92-1172/PRE/DEFGénérale
22 déc. 1992n° 24 du 31/12/1992
Arrêté

Arrêté n° 91-0495/PR/DEF modifiant l’arrêté n° 85-1243/PRE/DEF du 1er octobre 1985, portant organisation, fonctionnement et contrôle du compte épargne militaire.

n° 91-0495/PR/DEFGénérale
12 mai 1991n° 9 du 15/05/1991
Arrêté

Arrêté n° 90-0611/PR/DEF fixant la commission de l’examen d ‘officler de police Juduclaire.

n° 90-0611/PR/DEFGénérale
4 juil. 1990n° 13 du 15/07/1990
Arrêté

Arrêté n° 88-0420 / PR / DEF fixant la commission de l’examen d’officier de police judiciaire

n° 88-0420 / PR /Générale
5 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Arrêté

Arrêté n° 87-0602/PR/DEF portant changement d’appellation de casernes de l’Armée Nationale.

n° 87-0602/PR/DEFGénérale
23 mai 1987n° 8 du 30/06/1987
Arrêté

Arrêté n° 86-1108/PR/DEF portant réglementation de la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des Armées.

n° 86-1108/PR/DEFGénérale
20 sept. 1986n° 17 du 15/10/1986
Arrêté

Arrêté n° 85-1243/PR/DEF portant organisation, fonctionnement et contrôle du Compte d’Épargne militaire.

n° 85-1243/PR/DEFGénérale
1 oct. 1985n° 9 du 31/10/1985
Arrêté

Arrêté n° 84-1755/PR/ MIDI DU 23 DECEMBRE 1984 portant approbation des comptes d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 1983.

n° 84-1755/PR/Générale
23 déc. 1984n° 12 du 31/12/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-121/PRE/DEF DU 12 NOVEMBRE 1984 portant nomination d’aspirant.

n° 84-121/PRE/DEFGénérale
12 nov. 1984n° 11 du 15/12/1984
Arrêté

Arrêté n° 79-1267/PR/DEF fixant les modalités de l’examen technique d’officier de police judiciaire de gendarmerie.

n° 79-1267/PR/DEFGénérale
25 oct. 1979n° 3 du 08/05/1980