MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
26 textes publiés
26 textes
Décision n° 79-0759/PR/MCTT déterminant la valeur des indices de prix et salaires au 2e, 3e, et 4e trimestres 1978 relatifs aux marchés de construction.
Arrêté n° 78-1049/MCITT portant création d’une commission d’enquête technique pour l’accident aérien survenu le 25 septembre 1978.
Arrêté n° 78-1034/SG/CM fixant les marges bénéficiaires limites applicables à certains produits de droguerie, d’entretien, de ménage ou de toilette.
Décision n° 78-0799/PR/MCITT déterminant la valeur des indices de prix et salaires au 3e et 4e trimestres 1977 relatifs aux marchés de construction.
Décret n° 78-047/PR/MCITT fixant certaines conditions de délivrance du certificat de navigation pour aéronefs.
Arrêté n° 78-0586/PR/MICTT Portant modification de la Composition de la Commission de Sauvegarde de la Faune et des Fonds Sous-Marins.
Arrêté n° 78-0514/PR instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.
Arrêté n° 78-0514/PR Instituant une redevance d’usage d’installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.
Arrêté n° 78-0329/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Office du développement du Tourisme.
Arrêté n° 78-0325/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise de M. Mohamed Ali Gadile.
Décision n° 78-0269/PR/MICTT déterminant la valeur des indices de prix et salaire au 1er et 2e trimestre 1977 relatifs aux marchés de construction.
Arrêté n° 78-0134/SG/EN Instituant une caisse d’avances au lycée de Djibouti.
Décision n° 78-0095/PR/MCITT concernant les valeurs des indices de prix et salaires à prendre compte pour l’application de variation de prix dans les marchandises de construction et de travaux publics.
Arrêté n° 78-0027/PR/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.
Arrêté n° 78-0027/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.
Arrêté n° 77-025/PR/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.
Arrêté n° 77-025/PR portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.
Arrêté n° 78-0026 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.
Arrêté n° 78-0026/PR/MCITT portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.
Arrêté n° 78-0024/PR Fixant les conditions de désignation de certains des membres du conseil d’administration du Port
Arrêté n° 77-594/MCITT/SG relatif aux règles de publicité des prix de détail.
Arrêté n° 77-326/SG/CM fixant les tarifs de transport de voyageurs par Minibus.
Décision n° 77-291/SG/MCITT déterminant la valeur des indices de prix et de salaires au 2e t’imestre 1976 à prendre en compte pour l’application des clauses de variation des prix dans les marchés de construction et des travaux publics
Décision n° 77-183/PR portant agrément au code des investissements de la Bank of Crédit and Commerce international S.A.
Décret n° 77-016/PR/CAB relatif au khat.