LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

26 textes publiés

26 textes

Décision

Décision n° 79-0759/PR/MCTT déterminant la valeur des indices de prix et salaires au 2e, 3e, et 4e trimestres 1978 relatifs aux marchés de construction.

n° 79-0759/PR/MCTTGénérale
3 juil. 1979n° 5 du 31/12/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-1049/MCITT portant création d’une commission d’enquête technique pour l’accident aérien survenu le 25 septembre 1978.

n° 78-1049/MCITTGénérale
28 sept. 1978n° 1 du 18/03/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-1034/SG/CM fixant les marges bénéficiaires limites applicables à certains produits de droguerie, d’entretien, de ménage ou de toilette.

n° 78-1034/SG/CMGénérale
23 sept. 1978n° 1 du 18/03/1979
Décision

Décision n° 78-0799/PR/MCITT déterminant la valeur des indices de prix et salaires au 3e et 4e trimestres 1977 relatifs aux marchés de construction.

n° 78-0799/PR/MCITTGénérale
23 juil. 1978n° 1 du 18/03/1979
Décret

Décret n° 78-047/PR/MCITT fixant certaines conditions de délivrance du certificat de navigation pour aéronefs.

n° 78-047/PR/MCITTGénérale
15 juin 1978n° 12 du 09/12/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0586/PR/MICTT Portant modification de la Composition de la Commission de Sauvegarde de la Faune et des Fonds Sous-Marins.

n° 78-0586/PR/MICTTGénérale
25 mai 1978n° 11 du 12/06/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0514/PR instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.

n° 78-0514/PRGénérale
8 mai 1978n° 9 du 08/05/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0514/PR Instituant une redevance d’usage d’installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.

n° 78-0514/PRGénérale
8 mai 1978n° 10 du 22/05/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0329/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Office du développement du Tourisme.

n° 78-0329/MCITTGénérale
21 mars 1978n° 7 du 10/04/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0325/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise de M. Mohamed Ali Gadile.

n° 78-0325/MCITT/AEP/SGGénérale
20 mars 1978n° 7 du 10/04/1978
Décision

Décision n° 78-0269/PR/MICTT déterminant la valeur des indices de prix et salaire au 1er et 2e trimestre 1977 relatifs aux marchés de construction.

n° 78-0269/PR/MICTTGénérale
8 mars 1978n° 6 du 27/03/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0134/SG/EN Instituant une caisse d’avances au lycée de Djibouti.

n° 78-0134/SG/ENGénérale
30 janv. 1978n° 3 du 13/02/1978
Décision

Décision n° 78-0095/PR/MCITT concernant les valeurs des indices de prix et salaires à prendre compte pour l’application de variation de prix dans les marchandises de construction et de travaux publics.

n° 78-0095/PR/MCITTGénérale
23 janv. 1978n° 3 du 13/02/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0027/PR/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.

n° 78-0027/PR/MCITTGénérale
8 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0027/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.

n° 78-0027/MCITTGénérale
8 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-025/PR/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

n° 77-025/PR/MCITTGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-025/PR portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

n° 77-025/PRGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0026 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 78-0026Générale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0026/PR/MCITT portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 78-0026/PR/MCITTGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 78-0024/PR Fixant les conditions de désignation de certains des membres du conseil d’administration du Port

n° 78-0024/PRGénérale
3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-594/MCITT/SG relatif aux règles de publicité des prix de détail.

n° 77-594/MCITT/SGGénérale
10 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978
Arrêté

Arrêté n° 77-326/SG/CM fixant les tarifs de transport de voyageurs par Minibus.

n° 77-326/SG/CMGénérale
2 oct. 1977n° 9 du 10/10/1977
Décision

Décision n° 77-291/SG/MCITT déterminant la valeur des indices de prix et de salaires au 2e t’imestre 1976 à prendre en compte pour l’application des clauses de variation des prix dans les marchés de construction et des travaux publics

n° 77-291/SG/MCITTGénérale
20 sept. 1977n° 9 du 10/10/1977
Décision

Décision n° 77-183/PR portant agrément au code des investissements de la Bank of Crédit and Commerce international S.A.

n° 77-183/PRGénérale
23 août 1977n° 7 du 12/09/1977
Décret

Décret n° 77-016/PR/CAB relatif au khat.

n° 77-016/PR/CABGénérale
5 août 1977n° 5 du 15/08/1977
Page 1 / 2