LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

322 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 69-1794/SG/CG exécutoire la délibération n° 10-69 du 4 décembre 1969, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1969 .

n° 69-1794/SG/CGGénérale
19 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1794/SG/CG exécutoire la délibération n° 10-69 du 4 décembre 1969, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1969 .

n° 69-1794/SG/CGGénérale
19 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1794/SG/CG exécutoire la délibération n° 10-69 du 4 décembre 1969, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1969 .

n° 69-1794/SG/CGGénérale
19 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1794/SG/CG exécutoire la délibération n° 10-69 du 4 décembre 1969, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1969 .

n° 69-1794/SG/CGGénérale
19 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1794/SG/CG exécutoire la délibération n° 10-69 du 4 décembre 1969, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1969 .

n° 69-1794/SG/CGGénérale
19 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1794/SG/CG exécutoire la délibération n° 10-69 du 4 décembre 1969, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la première décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1969 .

n° 69-1794/SG/CGGénérale
19 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1621/SG/AI portant autorisation de loterie.

n° 69-1621/SG/AIGénérale
10 nov. 1969n° 24 du 25/11/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1405/SG/AI portant résiliation du marché n° 25 du 13 février 1969 concernant la fourniture de 850 paires de chaussures de brousse.

n° 69-1405/SG/AIGénérale
26 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1291/SG/AI portant autorisation de loterie.

n° 69-1291/SG/AIGénérale
28 août 1969n° 18 du 10/09/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1290/SG/AI fixant le prgramme et les modalités de l’examen de fin de stage des élèves-gardes, de l’examen d’aptitude au grade de caporal et de l’examen de sortie du peloton des élèves-sergents de la Garde Territorial.

n° 69-1290/SG/AIGénérale
28 août 1969n° 18 du 10/09/1969
Arrêté

Arrêté n° 51/7° L rendan exécutoirtoire la délibération n° 51/7° L de la Commission permanente de la Chambre des Députés portant approbation du compte administratif de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1968.

n° 51/7° LGénérale
22 août 1969n° 18 du 10/09/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1269/SG/CD rendan exécutoirtoire la délibération n° 51/7° L de la Commission permanente de la Chambre des Députés portant approbation du compte administratif de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1968.

n° 69-1269/SG/CDGénérale
22 août 1969n° 18 du 10/09/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1222/SG/AI portant autorisation de loterie .

n° 69-1222/SG/AIGénérale
11 août 1969n° 17 du 25/08/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1168/SG/AI portant autorisation de loterie au bénéfice du Lions International (club de Djibouti) .

n° 69-1168/SG/AIGénérale
1 août 1969n° 17 du 25/08/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1098/SG/CG fixant les conditions d’attributions de l’autorisation administrative d’exercer le commerce des boissons.

n° 69-1098/SG/CGGénérale
15 juil. 1969n° 15 du 25/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1071/SG/CG portant fermeture, pour une durée de un mois, du bar «Le Régal »

n° 69-1071/SG/CGGénérale
9 juil. 1969n° 15 du 25/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1031/SG/CG portant désignation des intérimaires du Directeur de l’Office des Postes et Télécommunications

n° 69-1031/SG/CGGénérale
9 juil. 1969n° 15 du 25/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1010/SG/CG rendant exécutoire la délibération n° 5-69 du Conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications, portant approbation du compte financier de l’Office pour l’exercice 1968 .

n° 69-1010/SG/CGGénérale
25 juin 1969n° 14 du 10/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1009/SG/CG rendant exécutoire la délibération n° 7-69 du 10 juin 1969 du Conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications, autorisant la restitution d’un local au port de commerce de Djibouti.

n° 69-1009/SG/CGGénérale
25 juin 1969n° 14 du 10/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-860/SG/CG portant fermeture du bar «Anti-Chaleur» pour une durée de deux mois.

n° 69-860/SG/CGGénérale
4 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-830/SG/AI ordonnant la fermeture des débits de boissons à l’occasion de l’élection à la Présidence de la République du 1er juin 1969

n° 69-830/SG/AIGénérale
29 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-824/SG/CD rendant exécutoire la délibération n° 37/7e L du 20 mai 1969 de la Chambre des Députés portant organisation de la Garde Territoriale du Territoire Français des Afars et des Issas.

n° 69-824/SG/CDGénérale
29 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-817/SG/CG portant fixation des indemnités mensuelles allouées aux Chefs coutumiers, notables appointés du Territoire.

n° 69-817/SG/CGGénérale
29 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-816/SG/CG portant fixation de la rémunération des Chefs de Quartier pour compter du 1er mai 1969.

n° 69-816/SG/CGGénérale
29 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-741/SG/AI portant désignation d’auxiliaires de gendarmerie habilités à percevoir des amendes forfaitaires.

n° 69-741/SG/AIGénérale
3 mai 1969n° 11 du 27/05/1969