LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

241.Arrêtén° 23 du 15/12/2012

Arrêté n° 2012-0719/PR/MCCPT portant Organisation des Festivités du 40ème Anniversaire de la Transcription du Somali.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0719/PR/MCCPT
2012-12-04
242.Arrêtén° 22 du 29/11/2012

Arrêté n° 2012-0695/PR/SEJS portant prise en charge financière des experts cubains en service à Djibouti dans le domaine du Sport de haut niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 2012-0695/PR/SEJS
2012-11-17
243.Décretn° 21 du 15/11/2012

Décret n° 2012-242/PRE portant organisation et fonctionnement des Archives Nationales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-242/PRE
2012-11-04
244.Décretn° 18 du 30/09/2012

Décret n° 2012-0215/PRE portant création du Comité National de Coordination du Projet E-Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-0215/PRE
2012-09-30
245.Décretn° 13 du 15/07/2012

Décret n° 2012-0154/PRE portant création de la Zone Franche de Jabanaas sise au PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-0154/PRE
2012-07-05
246.Décretn° 13 du 15/07/2012

Décret n° 2012-154 /PRE portant création de la Zone Franche de Jabanaas sise au PK12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-154 /PRE
2012-07-05
247.Décretn° 13 du 15/07/2012

Décret n° 2012-167/PR/MET portant mission et organisation de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-167/PR/MET
2012-07-11
248.Arrêtén° 13 du 15/07/2012

Arrêté n° 2012-0415/PR/MET portant création du Comité de pilotage du projet des nouveaux chemins de fer.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0415/PR/MET
2012-07-04
249.Décretn° 12 du 30/06/2012

Décret n° 2012-0132/PRE portant création d’une Commission nationale chargée de l’élaboration et de la rédaction d’un projet de texte sur le Sénat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-0132/PRE
2012-06-18
250.Arrêtén° 11 du 14/06/2012

Arrêté n° 2012-0365/PR/PM portant création des institutions du projet de renforcement de la gouvernance financière et de la transparence et nommant les membres du Comité de Pilotage.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 2012-0365/PR/PM
2012-06-11
251.Arrêtén° 11 du 14/06/2012

Arrêté n° 2012-0362/PR/MCCPT portant Adoption de la Subvention Publique allouée à la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0362/PR/MCCPT
2012-06-09
252.Arrêtén° 10 du 31/05/2012

Arrêté n° 2012-0328/PR/MET fixant les barèmes tarifaires de transport des passagers et des marchandises en vue de l’exploitation du ferryboat “Med Bourhan Kassim”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0328/PR/MET
2012-05-28
253.Arrêtén° 10 du 31/05/2012

Arrêté n° 2012-0329/PR/MET portant adoption au tarif applicable au visite technique des véhicules.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2012-0329/PR/MET
2012-05-28
254.Arrêtén° 10 du 31/05/2012

Arrêté n° 2012-0320/PR/MCCPT portant création du Forum Culturel de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0320/PR/MCCPT
2012-05-20
255.Arrêtén° 10 du 31/05/2012

Arrêté n° 2012-0321/PR/MCCPT portant création du comité d’organisation du Forum Cuturel de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0321/PR/MCCPT
2012-05-20
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