LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Recherche plein texte

8 263 résultats pour « budget »

406.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-879/PR/MTRA portant adoption du Budget Prévisionnel de l’exercice 2017 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Article 1 : Le budget prévisionnel de l’exercice 2017 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale s’établit comme suit :– Recettes prévisionnelles 22 731 651 707 FDJ– Dépenses prévisionnelles 18…

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2016-879/PR/MTRA
2016-12-29
407.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-883/PR/MDC portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale de l’année 2017.

ARTICLE 1 : Le budget Prévisionnel de la société de l’Etat pour l’exercice 2017 s’établit comme suit (en DJF) :– En produits 292 788 058 FDJ– En charges 292…

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2016-883/PR/MDC
2016-12-29
408.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-033/PRE portant Approbation du Budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2016.

Article 1er : Le budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2016 qui s’établit comme suit :– En produits 328 735 048 DFJ– En charges 328 735 048 DFJArticle…

Présidence de la Républiquen° 2016-033/PRE
2016-01-10
409.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-009/PR/MEFPI portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale de l’année 2016.

Article 1 : Le budget Prévisionnel de la société de I’Etat pour l’exercice 2016 s’établit comme suit (en DJF) :En produits:……………………

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2016-009/PR/MEFPI
2016-01-06
410.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-007/PR/MAMCBW portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien du Droit d’Auteur et de Droit Voisin.

Article 1 : Le budget prévisionnel de la société de l’Etat pour l’exercice 2016 s’établie comme suit :En produit : 96 434 677 fdEn charge : 96 434 677 fdArticle…

Ministère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 2016-007/PR/MAMCBW
2016-01-06
411.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-032/PR/SEMHUEL portant approbation du Budget prévisionnel pour l’exercice 2016 de la Société Immobilière de Djibouti.

Article 1 : Le budget prévisionnel de l’exercice 2016 de la Société Immobilière de Djibouti s’établit comme suit :– Recettes prévisionnelles 5 187 658 920 Fdj– Budget de fonctionnement 1…

Secrétaire D'état Auprès du Ministre de L'habitat, de L'urbanisme et de L'environnement, Chargée du Logementn° 2016-032/PR/SEMHUEL
2016-01-10
412.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-880/PR/MD portant approbation du Budget Prévisionnel 2017 de la Caisse Militaire de Retraite.

Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite pour l’exercice 2017 arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 23 novembre 2016…

Ministère de la Defense, Charge des Relations Avec le Parlementn° 2016-880/PR/MD
2016-12-29
413.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-877/PR/MAEPE-RH portant adoption du projet du budget prévisionnel 2017 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires (LANAA).

Article 1 : Le projet de Budget prévisionnel 2017 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires s’établit comme suit :– En produit : 318 256 918 FDJ– En charges : 318 256 918 FDJArticle…

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2016-877/PR/MAEPE-RH
2016-12-29
414.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-878/PR/MDC approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2017 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

ARTICLE 1er : Est approuvé le projet de Budget Prévisionnel 2017 qui s’élève à :– En Produits à la somme de 205 995 000 FD– En Charges à la somme de…

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2016-878/PR/MDC
2016-12-29
415.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-012/PR/MEFI approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2016 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).

Article 1 : A approuvé le projet de budget prévisionnel pour l’exercice 2016, qui se compose comme suit :En produit :……………………………

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2016-012/PR/MEFI
2016-01-06
416.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-010/PR/MEFPI portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

Article 1er : Est approuvé le projet de Budget Prévisionnel 2016 qui s’élève à :– En Produits à la somme de……………………………

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2016-010/PR/MEFPI
2016-01-06
417.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-017/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan des Biens Waqfs pour l’exercice 2016.

Article 1 : Est approuvé le Budget prévisionnel du Diwan des Biens Waqfs pour l’exercice 2016, arrêté par le conseil d’Administration comme suit :– En Recettes : 447.165.864 FDJ…

Ministère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 2016-017/PR/MAMCBW
2016-01-06
418.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-016/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan de la Zakat pour l’exercice 2016.

Article 1 : Est approuvé le Budget prévisionnel du Diwan de la Zakat pour l’exercice 2016, arrêté par le conseil d’Administration comme suit :– En Recettes :……………

Ministère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 2016-016/PR/MAMCBW
2016-01-06
419.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-035/PR/MCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2016 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

Article 1er : Le projet du Budget Prévisionnel 2016 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti s’établit comme suit :– PRODUITS 368 850 000– CHARGES 367 722 165– RESULTAT 1 127 835Article…

Ministere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 2016-035/PR/MCPT
2016-01-11
420.Arrêtén° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-034/PR/MCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la RTD pour l’exercice 2016.

Article 1er : Est arrêté le budget prévisionnel de la Radiodiffusion Télévision de Djibouti (RTD) pour l’exercice 2016 comme suit:– En recettes et dépenses à la somme de : 1 889…

Ministere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 2016-034/PR/MCPT
2016-01-11
406–420 sur 8 263