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2 234 résultats pour « foncier »
Décision n° 70-1313/SG/FIN autorisant M. Abdi Souleiman Roble à acquérir un immeuble sis à Djibouti, Lotissement du Stade. faisant partie du titre foncier n° 785
terrain plus vaste immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 70-1114/SG/FIN autorisant M. Previtera à acquérir un immeuble sis à Djibouti, Zone industrielle Sud, titre foncier n° 172.
terrain plus vaste immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Arrêté n° 304 portant dégrèvement en matière de cotes irrecouvrable.
Chiffre d’affaires. ……..1.500 » Etat n°5. — Foncier………..2.100 Etat n° 6. — Transports……….2.100 Etat‧‧‧Personnel………….6.260 Etat n° 2. — Foncier………………1.548 Etat n° 3. — Patentes…………….1.500 Etat
Arrêté n° 305 11 MARS 1953
Gaulle, lot nW 453, immatriculée au Livre foncier sous‧‧‧mutation du titre foncier sera effectuée sur réquisition du concessionnaire dans le délai
Arrêté n° 2004-0618/PR/MHUEAT portant classement en zone non aédificandi les terrains situés dans le périmètre de la vallée de l’Oued d’Ambouli.
faisant pas l’objet d’un Titre Foncier doit être déplacée. Seules les habitations existantes‧‧‧disposant d’un Titre Foncier et d’un Permis de Construire peuvent être conservées. Article
Arrêté n° 306 11 MARS 1953
Djibouti (Bender Djedid), immatriculée au Livre foncier du Territoire sous‧‧‧mutation du titre foncier sera effectuée sur réquisition du concessionnaire dans le délai
Arrêté n° 2004-618/PR/MHUEAT Portant classement en zone non aedificandi les terrains situés dans le périmètre de la vallée de l’Oued d’Amboul
faisant pas l’objet d’un Titre Foncier doit être déplacée. Seules les habitations existantes‧‧‧disposant d’un Titre Foncier et d’un Permis de Construire peuvent être conservées. Article
Décision n° 70-1092/SG/FIN autorisant MM. Ibrahim Abdi Kahen et Moussa Abdillahi Kahen à acquérir un immeuble sis à Djibouti, boulevard Bonhoure, titre foncier n° 971.
Djibouti, boulevard Bonhoure, et immatriculée au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 70-1052/SG/FIN autorisant la Compagnie Commerciale Territoriale Ltd à acquérir un immeuble, sis à Djibouti, Zone industrielle Sud, titre foncier n° 172.
zone industrielle sud et immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Arrêté n° 33-476-1936 Divers.
reconvrements de l’impôt foncier portant sur les cases où paillotes indigènes et 29 juin‧‧‧recouvrements de l’impôt foncier portant sur les maisons en pierres et en planches, sont
Décision n° 70-1051/SG/FIN autorisant M. Jean Abdou à acquérir un immeuble, sis à Djibouti, Zone industrielle Sud, titre foncier n°172.
terrain plus vaste immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 70-1032/SG/FIN autorisant la Société RICA Automobile Djibouti S.ARL. à acquérir un immeuble, sis à Djibouti, titre foncier n° 172.
terrain plus vaste immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Loi n° 86/AN/84/1re L accordant une parcelle de terrain en concession provisoire.
environ, sise à Arta, contiguë au titre foncier n° 977, lui appartenant. Article 2 : – Cette‧‧‧destinée à âtre incorporée au titre foncier n° 977, sis à Arta, appartenant
Arrêté n° 2006-0262/PR/MEFPCP portant attribution à la Société Inchcape à titre onoreux, une parcelle de terrain sise au Lotissement Marabout.
terrain non bâti objet du Titre Foncier 1026 sis au Lotissement Marabout‧‧‧souscrit au Livre Foncier en concession définitive au nom de l’Ambassade d’IRAK
Décision n° 69-930/SG/FIN autorisant M. Abdi Mohamed Warsama à acquérir un immeuble, sis à Boulaos « Brise de Mer», partie du titre foncier n° 883.
terrain plus vaste immatrculé au Livre foncier du Territoire sous