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481.Décretn° 17 du 15/09/2002

Décret n° 2002-0176/PR/MCC portant nominations des membres du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0176/PR/MCC
2002-09-05
482.Décretn° 17 du 15/09/2002

Décret n° 2002-0175/PR/MCC portant nominations des membres du Conseil d’Administration de la R.T.D.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0175/PR/MCC
2002-09-05
483.Arrêtén° 16 du 31/08/2002

Arrêté n° 2002-0596/PR/MCC portant création du Comité national d’élaboration du projet de stratégie de développement de l’infrastructure nationale des technologies de l’information et de la communication.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0596/PR/MCC
2002-08-25
484.Arrêtén° 13 du 15/07/2002

Arrêté n° 2002-0485/PR/MCIA Arrêté portant création d’un Comité Technique de modernisation de la Législation Nationale en matière de Commerce.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 2002-0485/PR/MCIA
2002-07-09
485.Arrêtén° 13 du 15/07/2002

Arrêté n° 2002-0481/PR/MCIA portant création du Comité de suivi des affaires du COMESA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 2002-0481/PR/MCIA
2002-07-04
486.Décretn° 11 du 15/06/2002

Décret n° 2002-0098/PRE portant création de l’Autorité de la Zone Franche de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2002-0098/PRE
2002-06-02
487.Arrêtén° 11 du 15/06/2002

Arrêté n° 2002-0420/PR/MCIA relatif aux conditions de délivrance des certificats de conformité et de la licence de commercialisation des eaux conditionnées.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 2002-0420/PR/MCIA
2002-06-02
488.Décretn° 11 du 15/06/2002

Décret n° 2002-0095/PR/MCIA portant modification du décret n° 97-0189/PR/MS portant réglementation de l’importation et de la commercialisation du sel iodé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 2002-0095/PR/MCIA
2002-06-02
489.Décretn° 11 du 15/06/2002

Décret n° 2002-0096/PR/MCCPT portant création de la Palme de la Culture.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0096/PR/MCCPT
2002-06-02
490.Arrêtén° 9 du 15/05/2002

Arrêté n° 2002-0319/PR/MCIA portant création d’un Comité de pilotage du programme intégré relatif à une stratégie pour l’industrialisation de la République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 2002-0319/PR/MCIA
2002-05-04
491.Arrêtén° 8 du 30/04/2002

Arrêté n° 2002-0266/PR/MCC portant création d’un Comité de Préparation du Colloque National sur l’Information, la Communication et le Développement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0266/PR/MCC
2002-04-21
492.Arrêtén° 7 du 15/04/2002

Arrêté n° 2002-0246/PRE portant Agrément au Code des Investissements de la Iodase Salt Tranding Cie «I.S.T. Co».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Présidentielles, Chargé de la Promotion des Investissementsn° 2002-0246/PRE
2002-04-07
493.Arrêtén° 6 du 31/03/2002

Arrêté n° 2002-0208/PR/MCCPT rendant exécutoire la résolution 07 du Conseil d’Administration de Djibouti Télécom S.A portant approbation du projet du Budget Prévisionnel 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0208/PR/MCCPT
2002-03-18
494.Arrêtén° 5 du 15/03/2002

Arrêté n° 2002-0195/PR/MCIA portant création d’un Comité Directeur pour la préparation d’une Table Ronde en faveur d’un Cadre Intégré pour la Promotion du Commerce.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 2002-0195/PR/MCIA
2002-03-03
495.Arrêtén° 1 du 15/01/2002

Arrêté n° 2002-0052/PR/MCCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti (R.T.D.) pour l’exercice 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2002-0052/PR/MCCPT
2002-01-12
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