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8 263 résultats pour « budget »
Décret n° 2013-820/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2014 de l’INSPD.
Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2014 de l’INSPD qui s’établit comme suit : – En charges : 385 428 357 DJF– En produit : 385 428 357…
Arrêté n° 2013-819/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel Consolidé 2014 de l’HGP.
…1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel Consolidé 2014 de l’HGP qui s’établit comme suit : – Investissement : 195 000 000 FDJ– Budget de fonctionnement : 1 742 446…
Arrêté n° 2013-817/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 2014 de L’Hôpital Dr Chakib Saad.
Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel 2014 de l’hôpital Dr Chakib Saad qui S’établit comme suit :– EN RECETTES : 392 169 818 FD– EN DEPENSES…
Arrêté n° 2013-802/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 de la Faculté de Médecine de Djibouti.
…1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 de la Faculté de Médecine de Djibouti. Article 2 : Ce budget s’élève pour un montant de…
Arrêté n° 2013-800/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.
…Est approuvé et rendu exécutoire le Budget prévisionnel de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti de l’exercice 2014. Article 2 : Ce budget s’élève pour un montant de…
Arrêté n° 2013-101/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN.
…exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN. Article 2 : Ce budget s’élève pour un montant de :– En produits : 498 680 392 DJFDont Subvention du Budget National…
Loi n° 35/AN/13/7ème L portant Loi des Finances Initiale du Budget de l’État pour l’exercice 2014.
…taxes, redevances et produits de toutes natures affectées au budget de l’Etat, seront opérés pendant l’année 2014 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES…
Arrêté n° 2013-801/PR/SESN portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 de l’Agence Djiboutienne de Développement Social (ADDS).
…Le budget prévisionnel 2014 de fonctionnement de l’Agence Djiboutienne de Développement Social qui s’établit comme suit :– en charges à la somme de 444.400.000 FDJ– en produits…
Loi n° 20/AN/13/7ème L portant Loi de Finances rectificative de l’Etat pour l’exercice budgétaire 2013.
…taxes, redevances et produits de toute nature affectés au budget de l’Etat, sera opéré pendant l’année 2013 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES…
Arrêté n° 2012-0753/PRE portant approbation du Budget Prévisionnel, Exercice 2013 du Palais du Peuple.
Article 1 : le budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l ‘Exercice 2013, s’équilibre en charges et en produits à 138 135 051 Francs Djibouti. Article 2 : Le présent…
Arrêté n° 2012-0738/PR/ET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.
Article 1 : Le Budget de Fonctionnement est arrêté comme suit : – Produits :……………………………………………………
Arrêté n° 2012-0738/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.
Article 1 :Le Budget de Fonctionnement est arrêté comme suit : – Produits :……………………………………………………
Arrêté n° 2012-0743/PR/MEERN portant approbation du Budget de l’EDD pour l’exercice 2013.
Article 1 :Le Budget Prévisionnel pour l’année 2013 s’établit comme suit ( en KFD) : – Produits 20 901 170 FD – Charges 20 710 722 FD – Résultat Bénéficiaire + 190 448 FD…
Arrêté n° 2012-0742/PR/MEERN portant approbation du Budget de l’ONEAD pour l’exercice 2013.
Article 1 :Le Budget Prévisionnel pour l’année 2013 s’établit comme suit : – Produits 5 280 934 498 FD – Charges 5 261 084 233 FD ——————— – Résultat Prévisionnel : 19 850 265…
Arrêté n° 2012-0744/PR/MTRA portant approbation du Budget prévisionnel de l’exercice 2013 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).
Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2013 de la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS) s’établit comme suit : – Recettes totales prévisionnelles 11 450 593 527 FDJ…