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708 résultats

556.Arrêtén° 2 du 30/01/1992

Arrêté n° 92-0077/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1992 du service médical interentreprises.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 92-0077/PR/MTPS
1992-01-25
557.Arrêtén° 2 du 30/01/1992

Arrêté n° 92-0077 / PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1992 du Service médical Interentreprises.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 92-0077 / PR/MTPS
1992-01-25
558.Arrêtén° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0053/PR/CPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1992 de la caisse des prestations sociales

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 92-0053/PR/CPS
1992-01-13
559.Arrêtén° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0054/PR/MIDI portant approbation du Budget Prévisionnel d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1992

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 92-0054/PR/MIDI
1992-01-13
560.Arrêtén° 1 du 15/01/1992

Arrêté n° 92-0053 /PR/CPS portant approbation du budget prévisionnelle de l’exercice 1992 de la caisse de prestation sociale

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 92-0053 /PR/CPS
1992-01-13
561.Arrêtén° 22 du 15/12/1991

Arrêté n° 91-1217/PR/SP portant creation d’un comite de lutte contre le sida

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé et des Affaires Socialesn° 91-1217/PR/SP
1991-11-30
562.Arrêtén° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0766/PR/SP fixant les conditions d’accès, de formation et de certification des techniciens de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé et des Affaires Socialesn° 91-0766/PR/SP
1991-08-06
563.Arrêtén° 15 du 15/08/1991

Arrêté n° 91-0767/PR/SP portant réorganisation du centre de formation des personnels de santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé et des Affaires Socialesn° 91-0767/PR/SP
1991-08-06
564.Arrêtén° 11 du 15/06/1991

Arrêté n° 91-0590/PR/MTPS du 11 juin 1991 portant approbation d’une participation financière du Service Médical Interentreprises au projet de construction d’un Centre de Formation des Personnels de Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 91-0590/PR/MTPS
1991-06-11
565.Arrêtén° 12 du 30/06/1990

Arrêté n° 90-0608/PR/NIPS portant renouvellement des membres du consell d’administration du Service médicai Interentreprise pour |’exercicee 1989-1990

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 90-0608/PR/NIPS
1990-06-30
566.Arrêtén° 22 du 30/11/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1320/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1990 du Service Médical Interentreprises.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 89-1320/PR/MTPS
1989-11-20
567.Arrêtén° 21 du 15/11/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1292/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice I990 de la Caisse des Prestations Sociales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 89-1292/PR/MTPS
1989-11-11
568.Décretn° 21 du 15/11/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-146/PR/MTR portant suppression de l’article 13 du décret n° 81-103/PR/TR du 4 octobre 1981, portant réglementation du travail des étrangers.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 89-146/PR/MTR
1989-11-04
569.Arrêtén° 21 du 15/11/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1264/PR/MT portant mensualisation du paiement des cotisations dues aux régimes gérés par la C.P.S et le S.M.I.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 89-1264/PR/MT
1989-11-04
570.Arrêtén° 14 du 31/07/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-0863/PR/MTPS portant mensualisation du paiement des cotisations dues aux régimes gérés par la C.P.S. et le S.M.I. lors de leur séance commune des conseils d’administration, tenue le 27 mai 1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 89-0863/PR/MTPS
1989-07-22