LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

586.Arrêtén° 1 du 10/01/1970🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1895/SG/IT portant nomination d’un membre du Conseil d’administration de l’Office de Développement du Tourisme

Art. 1%. — Est nommé membre du Conseil d

Ministere de L'information et du Tourismen° 69-1895/SG/IT
1969-12-31
587.Décisionn° 200 du 30/06/1913🏛 Période coloniale

Décision n° 209 nomination

Par arrèté du 9 juin 1913, et pour

Actes du Pouvoir Centraln° 209
1913-06-09
588.Décisionn° 268 du 28/02/1919🏛 Période coloniale

Décision n° 21-268-1919 Nomination.

Le nommé Hassen Guellé (Mau massen) est nommé

Actes du Pouvoir Localn° 21-268-1919
1919-02-01
589.Décisionn° 270 du 30/04/1919🏛 Période coloniale

Décision n° 21-270-1919 Nomination.

M. Roque, Henri, commis principal des Postes et

Actes du Pouvoir Localn° 21-270-1919
1919-04-30
590.Décisionn° 286 du 30/08/1920🏛 Période coloniale

Décision n° 21-286-1920 Nomination

l’ex-caporal Mohamed djama du bataillon de

Actes du Pouvoir Localn° 21-286-1920
1920-08-20
591.Arrêtén° 10 du 10/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-683/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef de Service de l’information.

M. Daniel Moignard, Contrôleur financier départemental du Ministère

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-683/SG/CG
1969-04-30
592.Circulairen° 149 du 01/04/1909🏛 Période coloniale

Circulaire n° 1-149-1909 relative à la remise à la disposition du Département des fonctionnaires en service aux Colonies.

autorité qui a prononcé la nomination. Il vous appartient donc d’en prendre l’initiative

Actes du Pouvoir Centraln° 1-149-1909
1909-04-01
593.Décisionn° 333 du 31/08/1924🏛 Période coloniale

Décision n° 21-333-1924 portant nomination d’assesseurs pour l’année 1994,

Art, 1er — La décision susvisée du 25 février

Actes du Pouvoir Localn° 21-333-1924
1924-08-31
594.Décisionn° 347 du 31/10/1925🏛 Période coloniale

Décision n° 21-347-1925 Nomination

le nommé Idris est nommé planton de 4

Actes du Pouvoir Localn° 21-347-1925
1925-10-01
595.Décisionn° 350 du 31/01/1926🏛 Période coloniale

Décision n° 21-350-1926 portant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes pour l’année 1926.

Art. 1er, — Sont nommés pour l’année 1926

Actes du Pouvoir Localn° 21-350-1926
1926-01-16
596.Décisionn° 362 du 31/01/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 21-362-1927 portant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes pour l’année 1927.

Art. 1er. -— Sont nommés pour l’année 1927

Actes du Pouvoir Localn° 21-362-1927
1927-01-14
597.Arrêtén° 11 du 27/05/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-745/SG/CG portant nomination d’un chef de service des Affaires administratives par intérim.

M. Jean Desanti, Chef de Division de Préfecture

Ministère de la Fonction Publiquen° 69-745/SG/CG
1969-05-14
598.Décisionn° 367 du 30/06/1927🏛 Période coloniale

Décision n° 21-367-1927 Nomination.

le nommé Abdillai Houssein (aberawal) « ancien tirailleur », est

Actes du Pouvoir Localn° 21-367-1927
1927-06-11
599.Arrêtén° 13 du 25/06/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-911/SG/MT portant nomination à titre intérimaire de la Directrice de la Caisse des Prestations sociales du Territoire Français des Afars et des Issas .

Mme Lefol Marie-Hélène, née Gregoric, est nommée

Ministère du Travailn° 69-911/SG/MT
1969-06-12
600.Arrêtén° 1 du 31/01/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/141/SPCG portant nomination, par intérim, du Chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

M. Macé (Gérard). inspecteur des Impôts de 5e

Actes du Pouvoir Localn° 64/141/SPCG
1964-12-24
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